d'une collectivité
11Collectivité Territoriale Française — Collectivité territoriale Une collectivité territoriale est une administration française distincte de l État, qui exerce certaines compétences lui étant dévolues sur un territoire donné. Ce terme remplace en principe celui de collectivités… …
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13Collectivite — Collectivité Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Une collectivité est un groupe d individus habitant le même pays, la même agglomération, ou ayant des intérêts communs (définition du Petit… …
14Collectivite publique — Collectivité publique Une collectivité publique est une personne morale de droit public correspondant à soit un état souverain, soit une collectivité territoriale liée à un état souverain éventuellement telle ou telle institution supranationale… …
15Collectivité Publique — Une collectivité publique est une personne morale de droit public correspondant à soit un état souverain, soit une collectivité territoriale liée à un état souverain éventuellement telle ou telle institution supranationale bénéficiant du statut… …
16Collectivite territoriale au Mali — Collectivité territoriale au Mali Mali Cet article fait partie de la série sur la politique du Mali, sous série sur la politique. Président Amadou Toumani Touré Premier ministres …
17Collectivité Territoriale Au Mali — Mali Cet article fait partie de la série sur la politique du Mali, sous série sur la politique. Président Amadou Toumani Touré Premier ministres …
18Collectivité territoriale au mali — Mali Cet article fait partie de la série sur la politique du Mali, sous série sur la politique. Président Amadou Toumani Touré Premier ministres …
19Collectivité publique — Une collectivité publique est une personne morale de droit public correspondant à soit : un État souverain; une collectivité territoriale liée à un État souverain; un établissement public; éventuellement telle ou telle institution… …
20Collectivite d'outre-mer de Saint-Barthelemy — Saint Barthélemy (Antilles françaises) 17° 54′ 15″ N 62° 49′ 56″ W / 17.904262, 62.83227 …
