d'un domaine particulier
1domaine — Domaine, m. penac. Est ce qu aucun possede en proprieté et hereditalement. Quod iure proprietatis ab aliquo possidetur, cuiusque se quis vere proprieque dominum profiteri potest. le domaine d aucun, soit pour le total, ou pour un membre d iceluy …
2particulier — particulier, ière [ partikylje, jɛr ] adj. et n. • particuler 1265; lat. particularis, de pars « partie » I ♦ Adj. 1 ♦ Qui appartient en propre (à qqn, qqch., ou à une catégorie d êtres, de choses). ⇒ personnel, propre. Cela lui est particulier.… …
3Domaine Royal Français — Le domaine royal désigne l ensemble des terres, les biens et les droits relevant directement du roi. En France, lors de l avènement d Hugues Capet, ce domaine était très restreint. Les possessions, si on les évalue en termes territoriaux, étaient …
4Domaine royal — français Le domaine royal désigne l ensemble des terres, les biens et les droits relevant directement du roi. En France, lors de l avènement d Hugues Capet, ce domaine était très restreint. Les possessions, si on les évalue en termes territoriaux …
5Domaine royal francais — Domaine royal français Le domaine royal désigne l ensemble des terres, les biens et les droits relevant directement du roi. En France, lors de l avènement d Hugues Capet, ce domaine était très restreint. Les possessions, si on les évalue en… …
6Domaine de Vert-Mont — Nom local Domaine des Fossés Période ou style style néo Louis XVI Type château Début construction 1858 …
7Domaine Public — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. On appelle domaine public l ensemble des « biens non susceptibles d appropriation privée ». Sommaire 1 Propriété intellectuelle 2 …
8Domaine de la Baronnie (Douvres-la-Délivrande) — Domaine de la Baronnie Vue sur les deux bâtisses du domaine avant la restauration du Grand Logis Période ou style Médiéval Début construction XIIIe siècle …
9Domaine public (homonymie) — Domaine public Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. On appelle domaine public l ensemble des « biens non susceptibles d appropriation privée ». Sommaire 1 Propriété intellectuelle 2 …
10Domaine publique — Domaine public Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. On appelle domaine public l ensemble des « biens non susceptibles d appropriation privée ». Sommaire 1 Propriété intellectuelle 2 …
