d'inventaire
51Message et Massage, un inventaire des effets — Auteur Marshall McLuhan Genre Essai Titre original The media is the massage Éditeur original Penguin Books Pays d origine Royaume Uni Date de parution originale 1967 …
52Ouvert pour cause d'inventaire — est un film français d Alain Resnais, film d amateur tourné en 16 mm (durée: 90 minutes), qui semble perdu. Fiche Technique Réalisateur : Alain Resnais Durée : 90 minutes Tourné en : France Format : Noir et blanc Ce film ne… …
53Clôture d'inventaire — ● Clôture d inventaire partie finale d un procès verbal d inventaire …
54Intitulé d'inventaire — ● Intitulé d inventaire partie de l inventaire où se trouvent indiqués les nom, profession, domicile et qualité des intéressés …
55Livre d'inventaire — ● Livre d inventaire document obligatoire sur lequel doivent être transcrits le document d inventaire ainsi que les comptes annuels (bilan, compte de résultat, annexe) …
56Acceptation sous bénéfice d'inventaire — Acceptation à concurrence de l actif net (droit français) L acceptation à concurrence de l actif net, anciennement dénommée acceptation sous bénéfice d inventaire, est un droit français qui permet aux héritiers d une succession d éviter d hériter …
57Bénéfice d'inventaire en droit de succession — Acceptation à concurrence de l actif net (droit français) L acceptation à concurrence de l actif net, anciennement dénommée acceptation sous bénéfice d inventaire, est un droit français qui permet aux héritiers d une succession d éviter d hériter …
58Lieux et monuments de Béthune à l'inventaire général du patrimoine culturel — L inventaire général du patrimoine culturel référence 18 lieux et monuments à Béthune[1]. Sommaire 1 Lieux 2 Monuments 2.1 Minoterie du Quai …
59Acceptation de succession sous bénéfice d'inventaire — ● Acceptation de succession sous bénéfice d inventaire acceptation des dettes successorales jusqu à concurrence de l actif de la succession …
60Sous bénéfice d'inventaire — ● Sous bénéfice d inventaire sous réserve de vérification …