cour souveraine
1Cour souveraine — Une cour souveraine, ou cour supérieure était sous la monarchie française une juridiction statuant souverainement en dernier ressort. Il s’agissait notamment du Conseil du roi, des Chambre des comptes, des Cour des aides, de la Cour des monnaies… …
2Cour souveraine de Hainaut — La Cour souveraine de Hainaut était une institution judiciaire du comté du même nom. À l origine, il s agissait de la cour féodale des comtes de Hainaut, formée de feudataires directs du prince (dont les pairs) et fixée à Mons dès le… …
3cour — [ kur ] n. f. • v. 1352; curt, cortXe; lat. pop. curtis, class. cohors, cohortis « cour de ferme » confondu avec lat. curia I ♦ Espace découvert, clos de murs ou de bâtiments et dépendant d une habitation. Cour d honneur d un château. La cour… …
4Cour Des Monnaies — La Cour des monnaies est une Cour souveraine d Ancien Régime. Sommaire 1 Origine 2 Oganisation du XVIème au XVIIIème siècle 3 Le droit criminel monétaire 4 …
5Cour De Cassation (France) —  Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi …
6Cour Royale (France) — Cour de France La cour de France était l ensemble des personnes qui vivaient dans l entourage direct du roi, ou, sous le Premier et le Second Empire, de l empereur. Elle se composait au Moyen Âge de grands seigneurs, mais également d officiers… …
7Cour de Cassation (France) —  Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi …
8Cour de cassation (france) —  Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi …
9Cour de cassation française — Cour de cassation (France)  Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi …
10Cour royale (France) — Cour de France La cour de France était l ensemble des personnes qui vivaient dans l entourage direct du roi, ou, sous le Premier et le Second Empire, de l empereur. Elle se composait au Moyen Âge de grands seigneurs, mais également d officiers… …
