cour de justice des communautés européennes
91Liste des pieces luxembourgeoises en euro de collection — Liste des pièces luxembourgeoises en euro de collection Cet article contient une liste des pièces de collection en euro émises par le Grand Duché de Luxembourg. La Banque Centrale du Luxembourg émet dans le cadre d un programme pluriannuel… …
92Liste des pièces luxembourgeoises en euro de collection — Cet article contient une liste des pièces de collection en euro émises par le Grand Duché de Luxembourg. La Banque centrale du Luxembourg émet dans le cadre d un programme des pièces de collection. Une première série est dédiée aux institutions… …
93Syndicat national des praticiens hospitaliers anesthésistes-réanimateurs élargi — Contexte général Zone d’influence …
94Liste des Conseils européens — depuis la création de cette institution en 1974. Sommaire 1 Réunions officielles du Conseil européen 1.1 Communautés européennes, 1975 à 1984 1.2 …
95Liste thématique de directives européennes — Liste thématique de (quelques) directives européennes. Contrairement aux directives, les règlements de l UE sont d application immédiate, ne requérant pas une transposition préalable dans le droit des Etats membres de l UE. La transposition des… …
96Hiérarchie des normes en droit français — Droit constitutionnel en France Histoire constitutionnelle … de 1791 · texte · Monarchie constitutionnelle … de l an I 1793 · texte · Convention nationale ( …
97Liste de résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies — Les résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies sont les décisions qui sont votées par le Conseil de sécurité des Nations unies. Une telle résolution est acceptée si au moins neuf des quinze membres votent en sa faveur et si aucun des… …
98Cours de justice — Tribunal « Cour de justice » redirige ici. Pour les autres significations, voir Cour de justice (ordonnance du 26 juin 1944) …
99Liste Des Dirigeants De L'Union Européenne — Cette page dresse la liste des principaux dirigeants de l’Union européenne. Elle regroupe, d’une part, les principaux dirigeants des institutions communautaires, d’autre part, les principaux dirigeants des États membres. Sommaire 1 Conseil 2… …
100Liste des dirigeants de l'Union europeenne — Liste des dirigeants de l Union européenne Cette page dresse la liste des principaux dirigeants de l’Union européenne. Elle regroupe, d’une part, les principaux dirigeants des institutions communautaires, d’autre part, les principaux dirigeants… …