cour de justice des communautés européennes
81Comité des régions — Création 1994 Type Organe consultatif de l Union européenne Siège Bâtiment Jacques Delors, Bruxe …
82Controleur europeen de la protection des donnees — Contrôleur européen de la protection des données Siège: Bruxelles, Belgique En fonction depuis: janvier 2004 Base legal: Article 286, Traité instituant les Communautés européennes Règlement (CE) No 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du… …
83Contrôleur Européen De La Protection Des Données — Siège: Bruxelles, Belgique En fonction depuis: janvier 2004 Base legal: Article 286, Traité instituant les Communautés européennes Règlement (CE) No 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2000 …
84Contrôleur européen pour la protection des données — Contrôleur européen de la protection des données Siège: Bruxelles, Belgique En fonction depuis: janvier 2004 Base legal: Article 286, Traité instituant les Communautés européennes Règlement (CE) No 45/2001 du Parlement européen et du Conseil du… …
85Elections européennes — Élections du Parlement européen L hémicycle du Parlement européen à Strasbourg. Les élections du Parlement européen, ou élections européennes, ont pour objet de désigner tous les cinq ans les députés du Parlement européen depuis les premières… …
86Élections européennes — Élections du Parlement européen L hémicycle du Parlement européen à Strasbourg. Les élections du Parlement européen, ou élections européennes, ont pour objet de désigner tous les cinq ans les députés du Parlement européen depuis les premières… …
87Élections européennes en France — Élections du Parlement européen L hémicycle du Parlement européen à Strasbourg. Les élections du Parlement européen, ou élections européennes, ont pour objet de désigner tous les cinq ans les députés du Parlement européen depuis les premières… …
88Traité instituant les Communautés européennes — Traité instituant la Communauté européenne Pour les articles homonymes, voir Traité de Rome. Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 195 …
89Comité des Régions — 50°50′26″N 4°22′38″E / 50.84056, 4.37722 …
90Liste Des Pièces Luxembourgeoises En Euro De Collection — Cet article contient une liste des pièces de collection en euro émises par le Grand Duché de Luxembourg. La Banque Centrale du Luxembourg émet dans le cadre d un programme pluriannuel quelques pièces de collection de 5 ou 10 euros en or. Une… …