cour de justice des communautés européennes
61Cour des comptes européenne — 49° 37′ 22″ N 6° 08′ 49″ E / 49.62277778, 6.14694444 …
62Cour européenne de conciliation et d'arbitrage — La cour européenne de conciliation et d arbitrage a été créée par la convention du 15 décembre 1992 relative à la conciliation et à l arbitrage au sein de la CSCE. Elle siège à Genève. Voir aussi Cour européenne Cour de justice des Communautés… …
63Cours européenne des droits de l’homme — Cour européenne des droits de l homme  À ne pas confondre avec la Cour de justice des Communautés européennes (voir aussi Cour européenne) Cour européenne des droits de l homme Création 1959 Type Organe juridictionnel du Conseil de l Europe… …
64Conseil des parties — Cour de cassation (France)  Pour les autres articles nationaux, voir Cour de cassation. Cour de cassation Abrévi …
65Instances européennes — Institutions de l Union européenne Pour les articles homonymes, voir Institution. Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 …
66Institutions Européennes — Institutions de l Union européenne Pour les articles homonymes, voir Institution. Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 …
67Institutions europeennes — Institutions de l Union européenne Pour les articles homonymes, voir Institution. Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 …
68Institutions européennes — Institutions de l Union européenne Pour les articles homonymes, voir Institution. Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 …
69Directives européennes — Directive de l Union européenne Droit de l Union européenne Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte …
70Prix prédateurs et théorie des jeux — Prix prédateurs Les prix prédateurs sont une stratégie commerciale permettant à une entreprise déjà présente sur un marché de protéger ou d’étendre leurs parts de marché au détriment de concurrents potentiels ou existants. On parle ainsi de prix… …
