cour de justice des communautés européennes
11Tribunal de première instance des Communautés européennes — Pour les articles homonymes, voir tribunal pénal international et tribunal de première instance. Tribunal de première instance des Communautés européenne Création 1er janvier 1990 Type …
12Tribunal de première instance des communautés européennes — Pour les articles homonymes, voir tribunal pénal international et tribunal de première instance. Tribunal de première instance des Communautés européenne Création 1er janvier 1990 Type …
13Commission des Communautés Européennes — Commission européenne  Ne doit pas être confondu avec Commission européenne des droits de l homme. Commission européenne Création …
14Commission des Communautés européennes — Commission européenne  Ne doit pas être confondu avec Commission européenne des droits de l homme. Commission européenne Création …
15Assemblée Parlementaire des Communautés Européennes — Parlement européen  Ne doit pas être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe ou Assemblée de l Union de l Europe occidentale. Pour les articles homonymes, voir PE …
16Assemblée parlementaire des Communautés européennes — Parlement européen  Ne doit pas être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe ou Assemblée de l Union de l Europe occidentale. Pour les articles homonymes, voir PE …
17Assemblée parlementaire des communautés européennes — Parlement européen  Ne doit pas être confondu avec Assemblée parlementaire du Conseil de l Europe ou Assemblée de l Union de l Europe occidentale. Pour les articles homonymes, voir PE …
18Journal officiel des Communautés européennes — Journal officiel de l Union européenne Le Journal officiel de l Union européenne ou JOUE est une publication périodique publiée par l Office des publications de l Union européenne. Il a succédé au Journal officiel des Communautés européennes… …
19Communautes europeennes — Communautés européennes Les Communautés européennes sont des organisations internationales régionales qui ont la particularité d avoir des institutions communes. Sommaire 1 Les communautés 1.1 CECA 1.2 CEE 1.3 CEEA (Euratom) …
20Communautés Européennes — Les Communautés européennes sont des organisations internationales régionales qui ont la particularité d avoir des institutions communes. Sommaire 1 Les communautés 1.1 CECA 1.2 CEE 1.3 CEEA (Euratom) …