corps de tutelle
11Corps des ponts et chaussées — Ingénieur des ponts et chaussées échangeur autoroutier Le terme ingénieurs des ponts et chaussées désigne, en France, à la fois les membres du corps des ingénieurs des ponts et chaussées et les ingénieurs civils des ponts et chaussées. Le corps… …
12Corps électoral — Le corps électoral ou électorat est constitué de l ensemble des électeurs pouvant participer à une élection (locale, nationale, professionnelle, etc.) donc disposant du droit de vote pour cette élection. Selon les pays, ces électeurs sont… …
13Corps de commandement — Officier de police (France) Les officiers de police forment en France le corps de commandement de la police nationale. Leur statut est défini par le décret N°2005 716 du 29 juin 2005. Articles principaux : Police nationale en France et… …
14Droit/Tutelle — Tutelle  Cet article concerne la mesure de protection d un incapable. Pour le mode de contrôle d une personne morale de droit public, voir Tutelle administrative. En droit civil français, la tutelle est une mesure prononcée par le juge des… …
15Le corps de commandement — Officier de police (France) Les officiers de police forment en France le corps de commandement de la police nationale. Leur statut est défini par le décret N°2005 716 du 29 juin 2005. Articles principaux : Police nationale en France et… …
16наблюдательный орган — — [http://www.eionet.europa.eu/gemet/alphabetic?langcode=en] EN supervisory body An appointed or official group given the responsibility of overseeing or managing normal work operations, special projects or other functions of an… …
17Tutélaire — Tutelle  Cet article concerne la mesure de protection d un incapable. Pour le mode de contrôle d une personne morale de droit public, voir Tutelle administrative. En droit civil français, la tutelle est une mesure prononcée par le juge des… …
18Électeurs — Corps électoral Le corps électoral est constitué de l ensemble des électeurs pouvant participer à une élection (locale, nationale, professionnelle, etc.) donc disposant du droit de vote pour cette élection. Selon les pays, ces électeurs sont… …
19Électorat — Corps électoral Le corps électoral est constitué de l ensemble des électeurs pouvant participer à une élection (locale, nationale, professionnelle, etc.) donc disposant du droit de vote pour cette élection. Selon les pays, ces électeurs sont… …
20Maroc — 34° 02′ 00″ N …
