convention tacite
51Liste de locutions latines — Cet article contient une liste de locutions latines présentée par ordre alphabétique. Pour des explications morphologiques et linguistiques générales, consulter l article : Expression latine. Sommaire  A   B … …
52condition — [ kɔ̃disjɔ̃ ] n. f. • v. 1160 « convention, pacte »; bas lat. conditio, class. condicio I ♦ (État, manière d être.) A ♦ (Personnes) 1 ♦ (XIIIe) Vieilli Rang social, place dans la société. ⇒ classe, état. L inégalité des conditions sociales. Les… …
53CONTRAT SOCIAL — Malgré leur diversité, les doctrines du contrat social se proposent toutes de trouver dans l’individu le fondement de la société, de l’État, ou simplement de l’autorité politique. À cet égard, elles diffèrent radicalement, et même s’opposent aux… …
54trêve — [ trɛv ] n. f. • déb. XIIIe; true, triveXIIe; frq. °treuwa « contrat, traité » 1 ♦ Cessation provisoire des combats, pendant une guerre, par convention des belligérants; interruption des hostilités. ⇒ cessez le feu. Demander, accepter, violer une …
55Actif immatériel — Capital immatériel Le capital immatériel est un élément sans substance physique et ayant une valeur positive pour l organisation . Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d utiliser la notion d actif immatériel. Les… …
56Actif intangible — Capital immatériel Le capital immatériel est un élément sans substance physique et ayant une valeur positive pour l organisation . Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d utiliser la notion d actif immatériel. Les… …
57Actifs Immatériels — Capital immatériel Le capital immatériel est un élément sans substance physique et ayant une valeur positive pour l organisation . Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d utiliser la notion d actif immatériel. Les… …
58Actifs immateriels — Capital immatériel Le capital immatériel est un élément sans substance physique et ayant une valeur positive pour l organisation . Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d utiliser la notion d actif immatériel. Les… …
59Actifs immatériels — Capital immatériel Le capital immatériel est un élément sans substance physique et ayant une valeur positive pour l organisation . Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d utiliser la notion d actif immatériel. Les… …
60Actifs intangibles — Capital immatériel Le capital immatériel est un élément sans substance physique et ayant une valeur positive pour l organisation . Afin de donner une connotation comptable au terme, il est possible d utiliser la notion d actif immatériel. Les… …
