convention de paris
111Convention of Kutahya — Military of the Ottoman Empire Army: Sipahi · Akıncı · Timariot  …
112Convention — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sommaire 1 En droit : sens proche de contrat 2 En politique : rassemblement …
113Convention de Ramsar — Pour les articles homonymes, voir Ramsar. Logo de la convention de Ramsar La convention de Ramsar, officiellement Convention relative aux zones humides d importance internationale, particulièrement comme habitats des oiseaux d eau, aussi… …
114Convention sur l'interdiction des armes chimiques — Bleu foncé : Etats parties au traité ; bleu clair : Etats ayant déclaré des stocks et/ou ayant des capacités de production d armes chimiques La Convention sur l interdiction des armes chimiques (CIAC) est un traité international de …
115Convention on the Protection and Promotion of the Diversity of Cultural Expressions — The UNESCO Convention on the Protection and Promotion of the Diversity of Cultural Expressions is a UNESCO convention and treaty adopted by the UNESCO General Conference on 20 October 2005. The Convention recognises the rights of Parties to take… …
116Convention De Londres (1827) — Traité de Londres (1827) Pour les articles homonymes, voir Traité de Londres. Traité de Londres (1827) Titre Traité de Londres pour la pacification de la Grèce Pays …
117Convention de Londres (1827) — Traité de Londres (1827) Pour les articles homonymes, voir Traité de Londres. Traité de Londres (1827) Titre Traité de Londres pour la pacification de la Grèce Pays …
118Convention de londres (1827) — Traité de Londres (1827) Pour les articles homonymes, voir Traité de Londres. Traité de Londres (1827) Titre Traité de Londres pour la pacification de la Grèce Pays …
119CONVENTION — n. f. Accord, pacte que deux ou plusieurs parties font ensemble. Convention expresse, verbale, par écrit. Ils ont fait une convention entre eux... La convention était que... Je m’en tiens à la convention. Il se prend aussi pour Clause, condition …
120Paris Convention on Third Party Liability in the Field of Nuclear Energy — The Paris Convention on Third Party Liability in the Field of Nuclear Energy is an OECD Convention on liability and compensation for damage caused by accidents occurring while producing nuclear energy.The convention: * Limits liability to a… …