contribution de timbre
1Timbre fiscal — français de 1886 Le timbre fiscal est une marque ou une figurine destinée à prouver qu un administré a bien payé à une collectivité publique (État, département, commune, ou État autonome) certaines catégories de taxes ou d impôts. Il existe… …
2Timbre fiscal fixe — Papier timbré Le papier timbré est une des deux formes sous lesquelles existe le timbre fiscal. L autre est le timbre fiscal mobile. Le papier timbré est aussi appelé timbre fiscal fixe ou entier fiscal. Sommaire 1 La Naissance mouvementée du… …
3Timbre socio-postal — Le timbre socio postal est une figurine servant à constater le règlement d une contribution sociale par les salariés et employeurs. Cette contribution garantit au salarié une indemnité de maladie ou de retraite. Mais, comme pour l employeur, elle …
4CONTRIBUTION — s. f. Ce que chacun donne pour sa part d une dépense, d une charge commune. Il se dit surtout en Matière d impôts. Contribution foncière. Contribution mobiliaire. Contribution personnelle. Contribution des portes et fenêtres. Bureau des… …
5contribution — (kon tri bu sion ; en poésie, de cinq syllabes) s. f. 1° Ce que chacun donne pour sa part dans une charge commune. Il a donné tant pour sa contribution. Contribution au sou la livre, au marc la livre, au marc le franc, la répartition de ce… …
6CONTRIBUTION — n. f. Ce que chacun donne pour sa part d’une dépense, d’une charge commune. Il se dit surtout en Matière d’impôts. Contribution foncière, mobilière, personnelle, Receveur des contributions. Rôle, registre des contributions. Répartir, percevoir… …
7Papier timbre — Papier timbré Le papier timbré est une des deux formes sous lesquelles existe le timbre fiscal. L autre est le timbre fiscal mobile. Le papier timbré est aussi appelé timbre fiscal fixe ou entier fiscal. Sommaire 1 La Naissance mouvementée du… …
8Papier timbré — Le papier timbré est une des deux formes sous lesquelles existe le timbre fiscal. L autre est le timbre fiscal mobile. Le papier timbré est aussi appelé timbre fiscal fixe ou entier fiscal. Sommaire 1 La Naissance mouvementée du droit de timbre 2 …
9Timbres fiscaux — Timbre fiscal Timbre fiscal français de 1886 Le timbre fiscal est une marque ou une figurine destinée à prouver qu un administré a bien payé à une collectivité publique (État, département, commune, ou État autonome) certaines catégories de taxes… …
10Émission Norden — Timbre finlandais de la première émission commune de 1956. L émission Norden ou émission nordique est une émission conjointe bisannuelle de timbres poste sur une même illustration ou un même thème par les administrations postales des pays… …
