contrat-règle de travail à domicile
61Histoire du Football Club Nantes Atlantique — Histoire du Football Club de Nantes Cet article présente l’histoire du Football Club de Nantes depuis sa création. Fondé en 1943, le FCN doit attendre vingt ans avant d accéder, sous l impulsion de son entraîneur José Arribas, au Championnat de… …
62Histoire du Football club de Nantes — Cet article présente l’histoire du Football Club de Nantes depuis sa création. Fondé en 1943, le FCN doit attendre vingt ans avant d accéder, sous l impulsion de son entraîneur José Arribas, au Championnat de France de première division, qu il… …
63Histoire du football club nantes atlantique — Histoire du Football Club de Nantes Cet article présente l’histoire du Football Club de Nantes depuis sa création. Fondé en 1943, le FCN doit attendre vingt ans avant d accéder, sous l impulsion de son entraîneur José Arribas, au Championnat de… …
64DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… …
65Compétence juridictionnelle en procédure civile française — Pour les articles homonymes, voir Compétence. En procédure civile française, la compétence juridictionnelle est l aptitude d une juridiction étatique française de l ordre judiciaire à connaître d un litige ou d une situation de droit privé en… …
66Histoire du Football Club de Nantes — L’histoire du Football Club de Nantes, club de football français basé à Nantes, commence au mois d avril 1943 par le regroupement de plusieurs clubs nantais dont la Saint Pierre de Nantes, le principal club amateur de la ville. Le FC Nantes prend …
67Assurance automobile en France — Article principal : Assurance automobile. Une voiture accidentée Une assurance automobile en France est une assurance destinée aux véhicules à moteur assurés en France et circulant sur le territoire français ou dans la zone carte verte …
68INTERNATIONAL PRIVÉ (DROIT) — Au sens large, le droit international privé peut être regardé comme la branche du droit qui prend en charge les relations privées de caractère international, par exemple les mariages conclus entre personnes de nationalité différente ou les… …
69Vente — Au sens premier, une vente est l opération par laquelle un bien ou un droit détenu par un vendeur est cédé à un acheteur en échange d une contrepartie, généralement la remise d une somme d’argent. Cette contrepartie peut résulter : d une… …
70DROIT — LE DROIT occupe, dans le monde « occidental », une place de premier plan. Il est regardé comme le grand régulateur de la vie sociale. Héritiers de Rousseau et de Montesquieu, Kant et les rédacteurs de la Déclaration des droits de l’homme et du… …
