contrat-règle de qualification
81Grand Prix automobile de Singapour 2011 — Grand Prix de Singapour Circuit urbain de Singapour Nombre de tours 61 …
82CONVENTIONS COLLECTIVES — La technique de la convention collective, généralement utilisée pour réglementer les conditions de travail des salariés d’un cadre professionnel donné, est connue dans la plupart des pays, quel que soit leur régime économique et social. Dans les… …
832010 en football — Années : 2007 2008 2009  2010  2011 2012 2013 Décennies : 1980 1990 2000  2010  2020 2030 2040 Siècles : XXe siècle  XXIe siècl …
84Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …
85Grand Prix automobile d'Australie 2011 — Grand Prix d Australie 2011 Circuit de l Albert Park Nombre de tours 58 …
86Grand Prix automobile de Belgique 2011 — Grand Prix de Belgique 2011 Circuit de Spa Francorchamps Nombre de tours …
87DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… …
88Plan de restructuration — Restructuration Une restructuration est une opération par laquelle un ensemble organisé voit sa structure organisationnelle remaniée en vue d’atteindre à une nouvelle configuration. Le terme est principalement utilisé en urbanisme et en… …
89Restructuration — Une restructuration est une opération par laquelle un ensemble organisé voit sa structure organisationnelle remaniée en vue d’atteindre une nouvelle configuration. Le terme est principalement utilisé en urbanisme et en architecture, pour désigner …
90Régime juridique — Un régime juridique est un ensemble de règles de droit applicables à une activité, une personne, une institution, une chose, quelle qu elle soit. Par exemple, le régime juridique du bail d habitation résulte, en France, de la Loi n°89 462 du 6… …
