contrat-règle de qualification
121Conflit de lois dans le temps — Application de la loi dans le temps en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets.… …
122Droit transitoire — Application de la loi dans le temps en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets.… …
123Howie Morenz — Morenz avec le maillot des Canadiens de Montréal en 1936 Données clés Surnom Météore Mitchell …
124Jordan F1 — Jordan Grand Prix Jordan Grand Prix était une écurie irlandaise de Formule 1, basée à Silverstone en Angleterre et fondée en 1991 par Eddie Jordan. Jordan Grand Prix a participé à 250 Grands Prix de Formule 1 entre 1991 et 2005, remportant 4… …
125Jordan Grand Prix — est une écurie irlandaise de Formule 1, basée à Silverstone en Angleterre et fondée en 1991 par Eddie Jordan. Jordan Grand Prix a participé à 250 Grands Prix de Formule 1 entre 1991 et 2005, remportant quatre victoires et signant dix neuf podiums …
126MONARCHIE — Étymologiquement, le terme signifie commandement par un seul. Dans la classification des types de gouvernements, formalisée par Aristote et considérée comme le modèle des classifications, la monarchie est une forme de gouvernement caractérisée… …
127INTERNATIONAL PRIVÉ (DROIT) — Au sens large, le droit international privé peut être regardé comme la branche du droit qui prend en charge les relations privées de caractère international, par exemple les mariages conclus entre personnes de nationalité différente ou les… …
128MARIAGE - Droit — L’union durable de l’homme et de la femme est une constante de l’espèce humaine qui obéit à une loi de nécessité physique, sociale, morale et affective. À ce titre, le mariage relève du droit naturel. Aucune société ne peut en effet courir le… …
