contrat-règle de qualification
111Représentant de commerce — Voyageur représentant placier Pour les articles homonymes, voir VRP et Représentant. En France, le représentant de commerce, très souvent appelé VRP (Voyageur, Représentant, Placier) est un salarié dont la fonction est de démarcher une clientèle …
112Voyageur representant placier — Voyageur représentant placier Pour les articles homonymes, voir VRP et Représentant. En France, le représentant de commerce, très souvent appelé VRP (Voyageur, Représentant, Placier) est un salarié dont la fonction est de démarcher une clientèle …
113Voyageur représentant placier — Pour les articles homonymes, voir VRP et Représentant. En France, le représentant de commerce, très souvent appelé VRP (Voyageur, Représentant, Placier) est un salarié dont la fonction est de démarcher une clientèle, pour le compte d’une ou… …
114Grand Prix automobile d'Italie 2011 — Grand Prix d Italie 2011 Autodromo Nazionale di Monza Nombre de tours 53 Longueur du cir …
115Voyageur, représentant et placier —  Ne doit pas être confondu avec gens du voyage. Pour les articles homonymes, voir VRP et Représentant. En France, le représentant de commerce, très souvent appelé VRP (voyageur, représentant et placier), est un salarié dont la fonction est… …
116Application de la loi dans le temps — en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets. À défaut de dispositions… …
117Application de la loi dans le temps en Application de la loi dans le temps en droit français — Application de la loi dans le temps en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets.… …
118Application de la loi dans le temps en France — Application de la loi dans le temps en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets.… …
119Application de la loi dans le temps en droit francais — Application de la loi dans le temps en droit français Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets.… …
120Application de la loi dans le temps en droit français — Une loi nouvelle entrant en vigueur, même si elle a le même objet qu une loi ancienne, ne se substitue pas purement et simplement à celle ci. La loi ancienne continue d’avoir certains effets. À défaut de dispositions transitoires qui règlent… …