contrat d'abonnement

  • 1abonnement — [ abɔnmɑ̃ ] n. m. • 1275; de abonner 1 ♦ Convention à prix limité global, entre un fournisseur et un client, pour la livraison régulière de produits ou l usage habituel d un service. Prendre, souscrire (⇒ souscription) un abonnement à un journal …

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  • 2Contrat D'adhésion — Un contrat d adhésion implique que celui ci soit déjà choisi. Les clauses sont fixées, et aucune discussion n est possible. Les personnes sont alors libre d adhérer ou non à ce contrat. Le contrat d adhésion reste cependant celui le plus sujet à… …

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  • 3Contrat d'adhesion — Contrat d adhésion Un contrat d adhésion implique que celui ci soit déjà choisi. Les clauses sont fixées, et aucune discussion n est possible. Les personnes sont alors libre d adhérer ou non à ce contrat. Le contrat d adhésion reste cependant… …

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  • 4Contrat d'adhésion — Le terme de contrat d adhésion implique que les termes du contrat soient imposés par une partie à l autre. Les clauses sont fixées, et aucune discussion n est possible. Les cocontractants sont alors libre d adhérer ou non à ce contrat c est à… …

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  • 5CONTRAT — On contracte les fièvres, des amitiés et des vices (ou de bonnes habitudes); on contracte aussi des dettes. Le verbe contracter suggère ainsi une image assez floue; il évoque un «lien», matériel ou spirituel. Le substantif contrat paraît avoir… …

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  • 6Contrat d'adhésion — ● Contrat d adhésion contrat dont toutes les clauses sont établies d avance par l une des parties et doivent être acceptées ne varietur par tous ceux qui contractent avec elle (abonnement au téléphone, au gaz, à l électricité, etc.) …

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  • 7Abonnement — Le mot abonnement peut renvoyer à deux notions : Commande d un lecteur à un éditeur de presse portant sur plusieurs parutions pour un titre donné ; Commande d un spectateur à une entreprise de spectacles portant sur plusieurs… …

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  • 8Contrat de lecture — Un contrat de lecture est un contrat implicite que passerait un titre de presse avec son lectorat à propos de son contenu et de son ton. Il définit ce que l éditeur s impose quant au fond de la même façon que sa charte graphique l engage quant à… …

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  • 9renouveler — [ r(ə)nuv(ə)le ] v. tr. <conjug. : 4> • XIIe « remplacer »; renuveler « répéter » 1080; de re et a. fr. noveler, de novel « nouveau » I ♦ 1 ♦ Remplacer par une chose nouvelle et semblable (ce qui a servi, est altéré ou diminué). ⇒ changer.… …

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  • 10Entretien des chaudières — L entretien consiste à vérifier, régler et nettoyer les principaux organes de fonctionnement des chaudières (bois, charbon, gaz, fioul), des chauffe eaux et chauffe bains. En France, l’entretien annuel de son installation de chauffage et de… …

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