contrôler l'exécution
1contrôler — [ kɔ̃trole ] v. tr. <conjug. : 1> • XV e; contre roller « écrire sur un rôle » 1310; de contrôle I ♦ 1 ♦ Soumettre à un contrôle. ⇒ examiner, inspecter, 1. pointer, vérifier. Contrôler les comptes. Contrôler des billets de chemin de fer. ⇒… …
2Execution par elephant — Exécution par éléphant Relation ou Voyage de l Isle de Ceylan, dans les Indes Orientales, Robert Knox, 1693 L exécution par éléphant consiste à faire tuer une personne par écrasement sous une patte d éléphant. Depuis des centaines d’années,… …
3Exécution Par Éléphant — Relation ou Voyage de l Isle de Ceylan, dans les Indes Orientales, Robert Knox, 1693 L exécution par éléphant consiste à faire tuer une personne par écrasement sous une patte d éléphant. Depuis des centaines d’années, l’exécution par éléphant… …
4Éxécution par éléphant — Exécution par éléphant Relation ou Voyage de l Isle de Ceylan, dans les Indes Orientales, Robert Knox, 1693 L exécution par éléphant consiste à faire tuer une personne par écrasement sous une patte d éléphant. Depuis des centaines d’années,… …
5Contrôler — Contrôle Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom …
6Controle de l'execution des lois de finances — Contrôle de l exécution des lois de finances Finances publiques en France Principes budgétaires Annualité · Spécialité · Unité Universalité · Sincérité Législation LOLF · Loi de finances Loi de financement de la sécurité sociale …
7Contrôle De L'exécution Des Lois De Finances — Finances publiques en France Principes budgétaires Annualité · Spécialité · Unité Universalité · Sincérité Législation LOLF · Loi de finances Loi de financement de la sécurité sociale …
8Contrôle de l'exécution des lois de finances — Finances publiques en France Principes budgétaires Annualité · Spécialité · Unité Universalité · Sincérité Législation LOLF · Loi de finances Loi de financement de la sécurité sociale …
9BUDGET DE L’ÉTAT — Le budget, terme actuellement abandonné par le droit positif français qui lui préfère l’expression «loi de finances de l’année», est défini à l’article 2 de l’Ordonnance du 2 janvier 1959 portant «loi organique relative aux lois de finances»: «La …
10Lien de subordination en droit du travail français — Le lien de subordination est un des trois éléments caractéristiques du contrat de travail avec la fourniture d un travail et sa contrepartie, la rémunération. C est l élément distinctif qui permet la distinction entre le contrat de travail et les …
