contrôle sanitaire
1Direction du contrôle sanitaire aux frontières — L’ancienne Direction du Contrôle Sanitaire aux Frontières est située au cœur de la ville de Marseille, en bas du Panier, face à la mer, entre la Cathédrale de La Major et le Fort Saint Jean. Ce bâtiment fut construit entre 1946 et 1947 par les… …
2sanitaire — [ sanitɛr ] adj. et n. m. • 1801; du lat. sanitas « santé » 1 ♦ Relatif à la santé publique et à l hygiène. ⇒ santé. La technique sanitaire : épidémiologie, étude de la salubrité des denrées alimentaires, de la pollution atmosphérique, des… …
3Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux — en France Un établissement social ou médico social est généralement un organisme privé bénéficiant de fonds publics pour remplir une mission de Service Public. Attention : La loi Hôpital, patients, santé et territoire va modifier… …
4contrôle — [ kɔ̃trol ] n. m. • 1422; contre rôle « registre tenu en double » 1367; de contre et rôle I ♦ 1 ♦ Vérification (d actes, de droits, de documents). ⇒ inspection, pointage, vérification. Contrôle d une comptabilité, d une caisse. Contrôle financier …
5Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux en France — Un établissement social ou médico social est généralement un organisme privé bénéficiant de fonds publics pour remplir une mission de Service public. Sont ainsi, entre autres, des établissements sociaux et médico sociaux : les EHPAD (ou… …
6CASF : Contrôle au titre de l'article L.313-13 — Contrôle des établissements sociaux et médico sociaux en France Un établissement social ou médico social est généralement un organisme privé bénéficiant de fonds publics pour remplir une mission de Service Public. Attention : La loi Hôpital …
7CASF : Contrôle au titre de l'article L.331-1 — Contrôle des établissements sociaux et médico sociaux en France Un établissement social ou médico social est généralement un organisme privé bénéficiant de fonds publics pour remplir une mission de Service Public. Attention : La loi Hôpital …
8CSP : Contrôle des établissements sociaux et médico-sociaux — Contrôle des établissements sociaux et médico sociaux en France Un établissement social ou médico social est généralement un organisme privé bénéficiant de fonds publics pour remplir une mission de Service Public. Attention : La loi Hôpital …
9Contrôle des armes à feu en France — Le contrôle des armes à feu en France varie beaucoup selon les époques et l histoire du pays. Il dépend d abord du régime politique dans lequel se trouve la France. Ainsi, ce contrôle prend d abord la forme d un privilège, réservé à la noblesse… …
10Office national de sécurité sanitaire des produits alimentaires — Maroc Naissance de l Office National de Sécurité Sanitaire des produits Alimentaires Suite à la publication de la loi n° 25 08 portant création de l Office National de Sécurité Sanitaire des produits Alimentaires et le décret n°2.09.482 relatif à …