contrôle douanier
111Union de la Russie et de la Biélorussie — Drapeau et blason proposés …
112Territoire — Le terme de territoire est polysémique : il renvoie à des significations variées qui dépendent de l angle d approche, des disciplines qui l étudient et de l époque. En géographie plus particulièrement, la notion de territoire a pris une… …
113Loi du pays — Une loi du pays est une loi ayant une procédure d approbation et d application exclusivement locale dans les collectivités françaises disposant d un fort degré d autonomie, la Nouvelle Calédonie et la Polynésie française. Elles complètent le code …
114PHILIPPINES — Les Philippines sont situées dans l’océan Pacifique à une latitude de 210 25 et 40 23 nord. Le pays a une superficie de 300 000 kilomètres carrés. Ses 7 100 îles ou îlots constituent un archipel montagneux et volcanique au climat chaud et humide… …
115Coopération économique de l'Union Russie/Biélorussie — Union de la Russie et de la Biélorussie Union de la Russie et de la Biélorussie Drapeau et blason proposés …
116Coopération économique de l'État-Uni — Union de la Russie et de la Biélorussie Union de la Russie et de la Biélorussie Drapeau et blason proposés …
117Transit international routier — Le Régime TIR est un régime fiscal douanier conçu pour faciliter au maximum les mouvements de marchandises dans le transport international routier. Il fournit aux pays de transit la garantie requise pour couvrir les droits et taxes de douane… …
118Transport international routier — Transit international routier Le Régime TIR est un régime fiscal douanier conçu pour faciliter au maximum les mouvements de marchandises dans le transport international routier. Il fournit aux pays de transit la garantie requise pour couvrir les… …
119Union Russie/Biélorussie — Union de la Russie et de la Biélorussie Union de la Russie et de la Biélorussie Drapeau et blason proposés …
120Union slave — Union de la Russie et de la Biélorussie Union de la Russie et de la Biélorussie Drapeau et blason proposés …