contentieux douanier
1Jean-Marc Fedida — Jean Marc Fédida Pour les articles homonymes, voir Fedida. Jean Marc Fédida (né le 28 novembre 1963 à Lyon) est un avocat français, fréquemment mis à contribution dans les affaires politico financières françaises. Il est notamment l avocat d… …
2Jean-Marc Fédida — Pour les articles homonymes, voir Fedida. Jean Marc Fédida (né le 28 novembre 1963 à Lyon) est un avocat français, fréquemment mis à contribution dans les affaires politico financières françaises. Il est notamment l avocat d Alain Madelin, partie …
3Jean-marc fédida — Pour les articles homonymes, voir Fedida. Jean Marc Fédida (né le 28 novembre 1963 à Lyon) est un avocat français, fréquemment mis à contribution dans les affaires politico financières françaises. Il est notamment l avocat d Alain Madelin, partie …
4Droit de l'Union européenne — Généralités Chronologie de l Union européenne · Histoire de l Union européenne · Texte des traités Traités de l Union européenne : en vigueur (dernière modif. Traité de Lisbonne de 2007) … sur le fonctionnement de l Union (TFUE) …
5Frontalière — Frontière Pour les articles homonymes, voir Frontière (homonymie). Une frontière est une ligne imaginaire séparant deux territoires, en particulier deux États souverains. Le rôle que joue une frontière peut fortement varier suivant les régions et …
6Frontiere — Frontière Pour les articles homonymes, voir Frontière (homonymie). Une frontière est une ligne imaginaire séparant deux territoires, en particulier deux États souverains. Le rôle que joue une frontière peut fortement varier suivant les régions et …
7Frontière territoriale — Frontière Pour les articles homonymes, voir Frontière (homonymie). Une frontière est une ligne imaginaire séparant deux territoires, en particulier deux États souverains. Le rôle que joue une frontière peut fortement varier suivant les régions et …
8Frontières — Frontière Pour les articles homonymes, voir Frontière (homonymie). Une frontière est une ligne imaginaire séparant deux territoires, en particulier deux États souverains. Le rôle que joue une frontière peut fortement varier suivant les régions et …
9Limitrophe — Frontière Pour les articles homonymes, voir Frontière (homonymie). Une frontière est une ligne imaginaire séparant deux territoires, en particulier deux États souverains. Le rôle que joue une frontière peut fortement varier suivant les régions et …
10Droit De L'Union Européenne — Traités de l Union européenne : Le droit communautaire primaire Traités ratifiés … de Paris 1951 · Traité CECA … de Rome 1957 · Traité CE … de Bruxelles 1965 · Traité de fusion Acte unique européen 1986 …
