consultative
81Commission Consultative Du Secret De La Défense Nationale — La Commission consultative du secret de la défense nationale (CCSDN) est une autorité administrative indépendante française créée par la loi n°98 567 du 8 juillet 1998[1] et chargée, aux termes de cette loi, de « donner un avis sur la… …
82Commission consultative du secret de la defense nationale — Commission consultative du secret de la défense nationale La Commission consultative du secret de la défense nationale (CCSDN) est une autorité administrative indépendante française créée par la loi n°98 567 du 8 juillet 1998[1] et chargée, aux… …
83Commission consultative du secret de la défense nationale — La Commission consultative du secret de la défense nationale (CCSDN) est une autorité administrative indépendante française créée en 1998 pour « donner un avis sur la déclassification et la communication d informations ayant fait l objet d… …
84Anglican Consultative Council — The Anglican Consultative Council or ACC is one of the four Instruments of Communion of the Anglican Communion. It was created by a resolution of the 1968 Lambeth Conference. The council, which includes Anglican bishops, clergy and laity, meets… …
85Commission nationale consultative — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Commission nationale consultative des droits de l homme (1947) Commission nationale consultative de déontologie des psychologues (1997) Commission… …
86Anglican Consultative Council — Das Anglican Consultative Council (ACC) ist eins der vier Instrumente der Einheit der Anglikanischen Gemeinschaft und das einzige dieser Instrumente, in dem neben Bischöfen auch die anderen geistlichen Ordnungen (sowohl Klerus als auch Laien)… …
87Commission Syndicale Consultative Auprès De L'OCDE — La Commission syndicale consultative auprès de l OCDE (CSC, (en) : Commission syndicale consultative auprès de l OCDE (TUAC)) est une organisation internationale de coordination entre les syndicats ayant le statut consultatif auprès de l… …
88Commission syndicale consultative aupres de l'OCDE — Commission syndicale consultative auprès de l OCDE La Commission syndicale consultative auprès de l OCDE (CSC, (en) : Commission syndicale consultative auprès de l OCDE (TUAC)) est une organisation internationale de coordination entre les… …
89Commission syndicale consultative auprès de l'ocde — La Commission syndicale consultative auprès de l OCDE (CSC, (en) : Commission syndicale consultative auprès de l OCDE (TUAC)) est une organisation internationale de coordination entre les syndicats ayant le statut consultatif auprès de l… …
90Chairman of the National Committee of the Chinese People's Political Consultative Conference — Incumbent Jia Qinglin since March 14, 2003 …