consultative
71Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité (france) — La commission consultative départementale de sécurité et d accessibilité, dont la structure actuelle date du décret du 8 mars 1995, est l organisme compétent, à l échelon départemental, pour donner des avis à l autorité investie du pouvoir de… …
72Commission nationale consultative des Droits de l'Homme — La Commission nationale consultative des droits de l homme, abrégé par le sigle CNCDH, est une instance gouvernementale française créée en 1947 pour éclairer l action du gouvernement et du parlement concernant le respect des droits de l homme.… …
73Commission nationale consultative des Droits de l’Homme — Commission nationale consultative des droits de l homme La Commission nationale consultative des droits de l homme, abrégé par le sigle CNCDH, est une instance gouvernementale française créée en 1947 pour éclairer l action du gouvernement et du… …
74Commission nationale consultative des Droits de l’homme — Commission nationale consultative des droits de l homme La Commission nationale consultative des droits de l homme, abrégé par le sigle CNCDH, est une instance gouvernementale française créée en 1947 pour éclairer l action du gouvernement et du… …
75Commission nationale consultative des droits de l’homme — Commission nationale consultative des droits de l homme La Commission nationale consultative des droits de l homme, abrégé par le sigle CNCDH, est une instance gouvernementale française créée en 1947 pour éclairer l action du gouvernement et du… …
76Conference consultative politique du peuple chinois — Conférence consultative politique du peuple chinois République populaire de Chine Cet article fait partie de la série sur la politique de la Chine, sous série sur la politique …
77Conférence Consultative Politique Du Peuple Chinois — République populaire de Chine Cet article fait partie de la série sur la politique de la Chine, sous série sur la politique …
78People's Consultative Assembly — Majelis Permusyawaratan Rakyat Type Type …
79Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité (France) — La commission consultative départementale de sécurité et d accessibilité, dont la structure actuelle date du décret du 8 mars 1995, est l organisme compétent, à l échelon départemental, pour donner des avis à l autorité investie du pouvoir de… …
80Conférence consultative politique du peuple chinois — Chine Cet article fait partie de la série sur la politique de la Chine, sous série sur la politique …