consultative
61Chinese People's Political Consultative Conference — Simplified Chinese …
62Islamic Consultative Assembly — National Consultative Assembly 31st Majles Type Type …
63Commission nationale consultative des droits de l'homme — Pour les articles homonymes, voir Commission nationale consultative. La Commission nationale consultative des droits de l homme (CNCDH) est une instance gouvernementale française créée en 1947 pour éclairer l action du gouvernement et du… …
64Conference consultative tunisienne — Conférence consultative tunisienne La Conférence consultative tunisienne est un organe consultatif tunisien mis en place durant le protectorat français en Tunisie. Sommaire 1 Naissance 2 Institution hybride 3 De l examen du budget aux… …
65Conférence Consultative Tunisienne — La Conférence consultative tunisienne est un organe consultatif tunisien mis en place durant le protectorat français en Tunisie. Sommaire 1 Naissance 2 Institution hybride 3 De l examen du budget aux revendications nationales …
66Conférence consultative tunisienne — La Conférence consultative tunisienne est un organe consultatif tunisien mis en place durant le protectorat français de Tunisie. Sommaire 1 Naissance 2 Institution hybride 3 De l examen du budget aux revendications nationales …
67Commission Consultative Départementale De Sécurité Et D'accessibilité (France) — La commission consultative départementale de sécurité et d accessibilité, dont la structure actuelle date du décret du 8 mars 1995, est l organisme compétent, à l échelon départemental, pour donner des avis à l autorité investie du pouvoir de… …
68Commission Nationale Consultative Des Droits De L'homme — La Commission nationale consultative des droits de l homme, abrégé par le sigle CNCDH, est une instance gouvernementale française créée en 1947 pour éclairer l action du gouvernement et du parlement concernant le respect des droits de l homme.… …
69Commission Nationale Consultative des Droits de l’Homme — Commission nationale consultative des droits de l homme La Commission nationale consultative des droits de l homme, abrégé par le sigle CNCDH, est une instance gouvernementale française créée en 1947 pour éclairer l action du gouvernement et du… …
70Commission consultative departementale de securite et d'accessibilite (France) — Commission consultative départementale de sécurité et d accessibilité (France) La commission consultative départementale de sécurité et d accessibilité, dont la structure actuelle date du décret du 8 mars 1995, est l organisme compétent, à l… …