consultatif
51Comité Consultatif International Téléphonique et Télégraphique — Das Comité Consultatif International Téléphonique et Télégraphique (CCITT dt. Internationaler Beratender Ausschuss für den Telegrafen und Telefondienst) ist eine inzwischen veraltete, aber oft erwähnte Bezeichnung für eines der technischen… …
52Comité Consultatif International des Radiocommunications — Das Comité Consultatif International des Radiocommunication (Akronym: CCIR; dt. Internationaler Beratender Ausschuss für den Funkdienst) war eine Unterorganisation der heutigen Internationalen Fernmeldeunion (Akronym: ITU International… …
53Comité Consultatif à l’Identité Bretonne — Rennes  Cet article concerne la ville bretonne. Pour les autres significations, voir Rennes (homonymie). Rennes Le palais du parleme …
54Comité consultatif de protection des personnes dans la recherche biomédicale — En France, les Comités Consultatifs de Protection des Personnes dans la Recherche Biomédicale (CCPPRB) étaient des instances créées au début des années 1990 lors de la mise en application de la loi dite Huriet Sérusclat. Ils étaient chargées de… …
55Comité consultatif des réseaux d'observation météorologique — Le Comité consultatif des réseaux d observation météorologique ou CCROM est un organisme météorologique français créé en décembre 2004 par le ministère des Transports. Il est chargé d instaurer un dialogue entre les différents intervenants,… …
56Comité consultatif des Églises orthodoxes orientales — Le Comité consultatif des Églises orthodoxes orientales (en anglais : Consultative Committee of Oriental Orthodox Churches) est une entité qui rassemble des représentants des différentes Églises orthodoxes orientales. Il se réunit à l… …
57Comité consultatif à l'identité bretonne — Rennes  Cet article concerne la ville bretonne. Pour les autres significations, voir Rennes (homonymie). Rennes Le palais du parleme …
58Conseil consultatif (Égypte) — Pour les articles homonymes, voir Conseil consultatif. Égypte Cet article fait pa …
59Conseil national consultatif — Conseil national (gouvernement de Vichy) Pour les articles homonymes, voir Conseil national. Le Conseil national est une assemblée consultative créée le 22 janvier 1941[1] par le gouvernement de Vichy, en France, à l initiative de… …
60Conseil national consultatif des personnes handicapées — Le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) a été créé par la loi d orientation en faveur des personnes handicapées, de 1975 (loi n°75 534). Il a notamment été réformé en 2002. Articles connexes Handicap Accessibilité aux… …