consultatif
41Conseil national consultatif des personnes handicapees — Conseil national consultatif des personnes handicapées Le Conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH) a été créé par la loi d orientation en faveur des personnes handicapées, de 1975 (loi n°75 534). Il a notamment été réformé… …
42Groupe Consultatif Pour La Recherche Agricole Internationale — Le Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale (CGIAR, de l anglais Consultative Group on International Agricultural Research) est une organisation internationale dont la mission est de coordonner les programmes de recherche… …
43Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières — Le pouvoir réglementaire français est directement exercé par le ministre chargé de l économie (cf. articles L. 611 1 nouveau et suivants du code monétaire et financier), qui est assisté dans sa tâche par le Comité consultatif de la législation et …
44Groupe Consultatif Actuariel Europeen — The Groupe Consultatif Actuariel Europeen (GC) was established in 1978 to bring together the actuarial associations in the European Union to represent the actuarial profession in discussion with the EU institutions on existing and proposed EU… …
45Comité consultatif pour la révision de la Constitution — Commission Vedel Le Comité consultatif pour la révision de la Constitution, dit commission ou Comité Vedel, était un comité de réflexion institué le 2 décembre 1992 sous la présidence du juriste français Georges Vedel et chargé de proposer des… …
46Conseil consultatif (Oman) — Pour les articles homonymes, voir Conseil consultatif. Le Conseil Consultatif ou Conseil de la Choura, également connu sous le nom de Majlis ach Choura (en arabe ﻣﺠﻠﺲ ﺍﻟشورَى ) est une institution politique du Sultanat d Oman, créée en 1991 par… …
47Conseil consultatif des Moudjahidines en Irak — Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Le Conseil consultatif des Moudjahidines en Irak (Moudjahidine Shura) est une alliance de plusieurs mouvements de la guérilla irakienne, islamiste… …
48Conseil consultatif des droits de l'homme — Le Conseil consultatif des droits de l homme (CCDH) (en arabe : المجلس الإستشاري لحقوق الانسان) est un corps gouvernemental marocain qui a pour mission la promotion des droits de l homme au Maroc fondé par le roi Hassan II par dahir royal en …
49Comité Consultatif National d'Ethique — The Comité Consultatif National d Ethique is a French governmental advisory council on bioethics issues. It was created by a presidential decree of François Mitterrand in 1983.[1] References ^ L histoire du Comité d éthique . La Croix. 19… …
50Conseil Consultatif des Droits de l'Homme — For other uses, see CCDH (disambiguation). Conseil Consultatif des Droits de l’Homme (CCDH) (Arabic: المجلس الإستشاري لحقوق الإنسان) is a Moroccan governmental human rights body founded by late King Hassan II of Morocco by a royal decree in 1990 …
