consultatif
21Conseil royal consultatif pour les affaires sahariennes — Le Conseil royal consultatif pour les affaires sahariennes ou CORCAS est un dispositif consultatif marocain créé par le roi Mohamed VI afin de l assister politiquement et économiquement sur la question du Sahara occidental. Le roi a nommé Khalli… …
22Comite consultatif pour l'uranium — Comité consultatif pour l uranium Traduction à relire S 1 Uranium Commmittee → …
23Comité consultatif de Bretagne — Le Comité Consultatif de Bretagne fut créé le 11 octobre 1942 par Jean Quénette, préfet de la région Bretagne. Le 12 octobre 1942 se tient l assemblée constitutive. Les buts essentiels de cet organisme sont : Article 2 :… …
24Conseil consultatif (Bahrain) — Conseil consultatif (Bahreïn) Pour les articles homonymes, voir Conseil consultatif. Le Conseil Consultatif du Bahreïn ou Conseil de la Choura (en arabe ﻣﺠﻠﺲ ﺍﻟشورَى ), est issu de la Charte nationale, présentée par l Émir de Bahreïn, et approuvé …
25Conseil consultatif royal de Naboo — Le conseil consultatif royal de Naboo, est le conseil gouvernemental de la planète de Naboo pendant l ére de la République galactique et l Empire galactique. Le conseil consultatif royal est formé pour assister le monarque de Naboo dans la… …
26Comité consultatif médical — Le Comité consultatif médical est un comité consultatif rassemblant les représentants des médecins et des pharmaciens dans un hôpital, en particulier à l Assistance publique Hôpitaux de Paris (AP HP). Voir aussi Liens internes Commission médicale …
27Comité consultatif national d'éthique — Le Comité consultatif national d éthique (CCNE) ou plus exactement le Comité consultatif national d éthique pour les sciences de la vie et de la santé est un organisme de réflexion éthique, scientifique et philosophique français ayant uniquement… …
28Comité consultatif national — En France, un comité consultatif national est une instance de la fonction publique hospitalière chargée de représenter certains corps à gestion nationale. Le paritarisme dans la fonction publique hospitalière s exerce en principe à l échelon… …
29Comite consultatif de protection des personnes dans la recherche biomedicale — Comité consultatif de protection des personnes dans la recherche biomédicale Les Comités Consultatifs de Protection des Personnes dans la Recherche Biomédicale (CCPPRB) étaient des instances créées au début des années 1990 lors de la mise en… …
30Comité Consultatif des Réseaux d'Observation Météorologique — Le Comité consultatif des réseaux d observation météorologique ou CCROM est un organisme météorologique français créé en décembre 2004 par le ministère des Transports. Il est chargé d instaurer un dialogue entre les différents intervenants,… …