consultatif
11Conseil Consultatif — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Conseils de la Choura au Moyen Orient Conseil consultatif (Bahreïn) Conseil consultatif (Égypte) Conseil consultatif (Oman) Conseil consultatif (Yémen)… …
12Comite consultatif de Bretagne — Comité consultatif de Bretagne Le Comité Consultatif de Bretagne fut créé le 11 octobre 1942 par Jean Quénette, préfet de la région Bretagne. Le 12 octobre 1942 se tient l assemblée constitutive. Les buts essentiels de cet organisme… …
13Comité Consultatif de Bretagne — Le Comité Consultatif de Bretagne fut créé le 11 octobre 1942 par Jean Quénette, préfet de la région Bretagne. Le 12 octobre 1942 se tient l assemblée constitutive. Les buts essentiels de cet organisme sont : Article 2 :… …
14Comité consultatif de bretagne — Le Comité Consultatif de Bretagne fut créé le 11 octobre 1942 par Jean Quénette, préfet de la région Bretagne. Le 12 octobre 1942 se tient l assemblée constitutive. Les buts essentiels de cet organisme sont : Article 2 :… …
15Conseil Royal Consultatif Pour Les Affaires Sahariennes — Le Conseil royal consultatif pour les affaires sahariennes ou CORCAS est un dispositif consultatif marocain crée par le roi Mohamed VI afin de l assister politiquement et economiquement sur la question du Sahara occidental. Le roi a nommé Khalli… …
16Conseil royal consultatif des affaires sahariennes — Conseil royal consultatif pour les affaires sahariennes Le Conseil royal consultatif pour les affaires sahariennes ou CORCAS est un dispositif consultatif marocain crée par le roi Mohamed VI afin de l assister politiquement et economiquement sur… …
17Comite consultatif national d'ethique — Comité consultatif national d éthique Le Comité consultatif national d éthique (CCNE) ou plus exactement le Comité consultatif national d éthique pour les sciences de la vie et de la santé est un organisme de reflexion éthique, scientifique et… …
18Comité consultatif international télégraphique et téléphonique — Union internationale des télécommunications Union internationale des télécommunications Organe de l ONU Type d organisation Agence spécialisée de l ONU Acronymes UIT, ITU Chef …
19Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé — Comité consultatif national d éthique Le Comité consultatif national d éthique (CCNE) ou plus exactement le Comité consultatif national d éthique pour les sciences de la vie et de la santé est un organisme de reflexion éthique, scientifique et… …
20Conseil consultatif de commune associée — En France, un conseil consultatif est une assemblée prévue par l article L.2113 17 du CGCT. Dans les communes fusionnées de plus de 100 000 habitants, les communes associées sont pourvues d un conseil consultatif. Dans les communes fusionnées de… …