constituer une
41Hémorragie — Une hémorragie est un saignement, un écoulement du sang en dehors de son circuit naturel constitué par le cœur et les vaisseaux sanguins (veines et artères). Sommaire 1 Conséquences d’une hémorragie 2 Différents types d’hémorragie …
42Société à responsabilité limitée — Une Société à Responsabilité Limitée (SARL) est une société commerciale où la responsabilité est limitée aux apports, et qui présente des caractéristiques d une société de personnes, notamment parce que les parts détenues dans le capital ne sont… …
43Page web — Une page Web. Article connexe : Site Web. Une page Web ou page sur la toile[1] est une ressource du World Wide Web conçue pour être consultée par des visiteurs à l aide d un navigateur Web. Elle …
44Pier Gerlofs Donia — Une statue de Pier Donia à Kimswerd, Frise. Pier Gerlofs Donia de Kimswerd (1480? 28 octobre 1520) était un guerrier frison, un pirate, un rebelle et un héros populaire. Il est plus connu sous les noms frison Grutte Pier, néerlandais Grote Pier… …
45Bouddhisme à Besançon — Une statue du Bouddha. Le bouddhisme apparaît significativement en France à partir des années 1970, après qu une partie de la population asiatique dut immigrer dans le pays suite à des conflits politiques en Asie du Sud Est. Cette communauté… …
46Limite (géographique) — Une limite en géographie permet de circonscrire un ensemble spatial donné[1].Elle est également la ligne de délimitation ou de démarcation entre unités géographiques de tous types, qu elles soient physiques ou humaines[2]. À l origine, elle… …
47Caméra cachée — Une caméra cachée est une caméra placée de manière à pouvoir filmer des individus à leur insu. Il peut y avoir plusieurs caméras braquées sur le sujet à piéger, filmant à différentes distances et de différents points de vue, mais malgré cela, on… …
48Coopérative d'entrepreneurs — Une coopérative d entrepreneurs (on dit aussi Coopérative d’Activités ou Coopérative d Activités et d Emploi) est soit une SCOP soit une société coopérative à responsabilité limitée (SCRL) qui propose une alternative à la création d entreprise… …
49Société en commandite simple — Une société en commandite simple (SCS) est, en droit français une forme d entreprise considérée comme rare[1] mais présente aussi dans d autres systèmes juridiques[2]. Forme de société en commandite comme la société en commandite par actions… …
50Décision implicite en droit administratif français — Une décision implicite est un acte formel d une administration publique acquise dans le silence à l expiration d un délais précis. Le régime de la décision implicite est régi par la loi du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs …
