conseil de l'union européenne
81Agence de l'Union européenne — Les agences de l Union européenne[1] sont des organismes de droit public ayant une personnalité juridique propre et distincte des institutions européennes principales (Commission, Parlement, Conseil des ministres, etc.). Elles ont été créées dans …
82TVA dans l'Union européenne — Article principal : Taxe sur la valeur ajoutée. La TVA dans l Union européenne résulte de l ensemble de règles contenues dans les Règlements et Directives adoptés par le Conseil de l Union européenne qui ont au fil du temps été transposées… …
83Economie de l'Union europeenne — Économie de l Union européenne Union européenne Indicateurs économiques l’A380, une réalisation européenne Monnaie euro et …
84Economie de l'Union européenne — Économie de l Union européenne Union européenne Indicateurs économiques l’A380, une réalisation européenne Monnaie euro et …
85Économie de l'Union Européenne — Union européenne Indicateurs économiques l’A380, une réalisation européenne Monnaie euro et …
86Économie de l'union européenne — Union européenne Indicateurs économiques l’A380, une réalisation européenne Monnaie euro et …
87Piliers de l'Union européenne — Les trois piliers étaient les éléments qui, depuis le traité de Maastricht en 1992 et jusqu au traité de Lisbonne en 2007 (entré en vigueur le 1er décembre 2009), constituaient l architecture institutionnelle de l Union européenne : 1er… …
88Président de l'Union européenne — Président du Conseil européen Le président du Conseil européen est la fonction assumée par le chef d État ou de gouvernement de l État membre assumant la présidence du Conseil de l Union européenne. Il s agit d une présidence tournante dont la… …
89Traités de l'Union européenne — Droit de l Union européenne Généralités Chronologie de l Union européenne · Histoire de l Union européenne · Texte des traités Traités de l Union européenne : en vigueur (dernière modif. Traité de Lisbonne de 2007) … sur le fonctionnement de …
90Règlement de l'Union européenne — Pour les articles homonymes, voir règlement. Droit de l Union européenne Généralités Chronologie de l Union européenne · Histoire de l Union européenne · Texte des traités …