conseil de l'ordre
91Ordre en conseil — Un ordre en conseil est un type d acte législatif des royaumes de Commonwealth. Au Royaume Uni cet acte est formellement fait au nom de la Reine par le Conseil privé (Reine en conseil). Au Canada au nom Gouverneur général par le Conseil privé de… …
92Ordre du canada — Sceau de l’Ordre du Canada L’Ordre du Canada est la plus haute distinction civile remise au Canada. Elle est réservée à ceux et à celles qui sont considérés comme une exemple de la devise latine Desiderantes meliorem patriam, qui signifie… …
93Conseil Constitutionnel (France) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …
94Conseil Constitutionnel français — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …
95Conseil constitutionnel (france) — 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …
96Conseil constitutionnel français — Conseil constitutionnel (France) 48°51′49.76″N 2°20′11.51″E / 48.8638222, 2.3365306 …
97Ordre Militaire et Hospitalier de Saint-Lazare de Jérusalem — Ordre de Saint Lazare Armoiries de l’ordre. L’ordre de Saint Lazare est un ordre hospitalier fondé à Jérusalem au XIe siècle pour s’occuper des lépreux, devenu ordre militaire à la fin du XIIe siècle et disparu au …
98Ordre Militaire et Hospitalier de Saint Lazare de Jérusalem — Ordre de Saint Lazare Armoiries de l’ordre. L’ordre de Saint Lazare est un ordre hospitalier fondé à Jérusalem au XIe siècle pour s’occuper des lépreux, devenu ordre militaire à la fin du XIIe siècle et disparu au …
99Ordre administratif (France) — Ordre administratif en France  Pour les autres articles nationaux, voir Ordre administratif.  Ne doit pas être confondu avec Ordre judiciaire en France. Droit administratif | …
100Ordre administratif en france —  Pour les autres articles nationaux, voir Ordre administratif.  Ne doit pas être confondu avec Ordre judiciaire en France. Droit administratif | …