conseil d'état
121Etat en droit international — État en droit international L État en droit international est défini comme un groupement d individus établi sur un territoire déterminé, sous l autorité exclusive et effective d un gouvernement. Sommaire 1 Quelques précisions 1.1 Les éléments… …
122Conseil National De L'enseignement Supérieur Et De La Recherche — En France, le Conseil national de l enseignement supérieur et de la recherche (Cneser) est un organe qui constitue à la fois un comité consultatif placé auprès du ministre chargé de l enseignement supérieur, et une juridiction administrative. Le… …
123Conseil national de l'enseignement superieur et de la recherche — Conseil national de l enseignement supérieur et de la recherche En France, le Conseil national de l enseignement supérieur et de la recherche (Cneser) est un organe qui constitue à la fois un comité consultatif placé auprès du ministre chargé de… …
124Conseil Supérieur De L'éducation (France) —  Pour les autres articles nationaux, voir Conseil supérieur de l éducation. En France, le Conseil supérieur de l’éducation (CSE) est une instance consultative placée sous la présidence du ministre de l’Éducation nationale, qui rassemble… …
125Conseil Supérieur de l'Education — Conseil supérieur de l éducation (France)  Pour les autres articles nationaux, voir Conseil supérieur de l éducation. En France, le Conseil supérieur de l’éducation (CSE) est une instance consultative placée sous la présidence du ministre de …
126Conseil superieur de l'education (France) — Conseil supérieur de l éducation (France)  Pour les autres articles nationaux, voir Conseil supérieur de l éducation. En France, le Conseil supérieur de l’éducation (CSE) est une instance consultative placée sous la présidence du ministre de …
127Conseil supérieur de l'éducation (france) —  Pour les autres articles nationaux, voir Conseil supérieur de l éducation. En France, le Conseil supérieur de l’éducation (CSE) est une instance consultative placée sous la présidence du ministre de l’Éducation nationale, qui rassemble… …
128Conseil supérieur de l’éducation (France) — Conseil supérieur de l éducation (France)  Pour les autres articles nationaux, voir Conseil supérieur de l éducation. En France, le Conseil supérieur de l’éducation (CSE) est une instance consultative placée sous la présidence du ministre de …
