conditions of participation
1PARTICIPATION-INTÉRESSEMENT — L’intéressement et la participation des salariés aux fruits de l’expansion des entreprises sont nés de deux ordonnances datant du 7 janvier 1959 et du 17 août 1967. Ces textes ont fait l’objet d’une refonte par l’ordonnance du 21 octobre 1986… …
2participation — [ partisipasjɔ̃ ] n. f. • v. 1170; lat. participatio 1 ♦ Action de participer à qqch.; son résultat. « La démocratie est la participation à droit égal, à titre égal, à la délibération des lois et au gouvernement de la nation » (Lamartine). La… …
3Participation des salariés aux fruits de l'expansion — Participation des salariés aux résultats de l entreprise (France) En France, la participation des salariés aux résultats de l entreprise est une forme d intéressement des salariés aux résultats de leur entreprise. Sommaire 1 Généralités 2… …
4participation exemption — The Dutch participation exemption, as an example, provides for a full exemption from Dutch corporate income tax in respect of income and capital gains derived from a qualifying shareholding (and, subject to a number of conditions, a qualifying… …
5Participation — Dans le domaine de la gouvernance et de la citoyenneté, la participation désigne des tentatives de donner un rôle aux individus dans une prise de décision affectant une communauté. Cette notion s est appliquée à plusieurs champs distincts. Elle… …
6Participation des salariés aux résultats de l'entreprise (France) — En France, la participation des salariés aux résultats de l entreprise est une forme d intéressement des salariés aux résultats de leur entreprise. Environ 5 millions[réf. nécessaire] de salariés sont concernés par la participation en France …
7participation — (par ti si pa sion ; en vers, de six syllabes) s. f. 1° Action de participer. • Elle [la religion] apprend aux justes, qu elle élève jusqu à la participation de la Divinité même, qu en ce sublime état ils portent encore la source de toute la… …
8Participation aux élections professionnelles — Élections professionnelles Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement… …
9Groupe de participation — Liaison 16 La Liaison 16 (L16) est un standard de liaison de donnée de l OTAN pour l échange d informations tactiques entre des unités militaires. Elle est définie par le STANAG 5516. Sa mise en œuvre opérationnelle est définie dans le document… …
10La participation américaine à la Grande Guerre — Les États Unis pendant la Première Guerre mondiale La participation des États Unis pendant la Première Guerre mondiale est souvent mal connue et mal comprise en Europe. Lors du vote de la déclaration de guerre officielle, le 6 avril 1917, par le… …
