condition code
41Code déontologique — Code de déontologie Un code de déontologie régit un mode d exercice d une profession (déontologie professionnelle) ou d une activité en vue du respect d une éthique. C est un ensemble de droits et devoirs qui régissent une profession, la conduite …
42Code lineaire — Code linéaire En mathématiques, plus précisément en théorie des codes, un code linéaire est un code correcteur. Il est structuré comme un sous espace vectoriel sur un corps fini. L espace utilisé est souvent F2n le terme usuel est alors celui de… …
43Code De La Route (France) — Le code de la route est le nom donné en France à l ensemble des dispositions législatives et règlementaires régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux roues avec ou sans… …
44Code de la route (France) — Le code de la route est le nom donné en France à l ensemble des dispositions législatives et règlementaires régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux roues avec ou sans… …
45Code de la route (france) — Le code de la route est le nom donné en France à l ensemble des dispositions législatives et règlementaires régissant la circulation sur la voie publique (trottoirs, chaussées, autoroutes, etc.) par les usagers (piétons, deux roues avec ou sans… …
46Code De Droit Canonique De 1983 — Pour les articles homonymes, voir Code de droit canonique et CIC. Le Code de droit canonique de 1983 (abrégé en CIC d’après le titre latin Codex Iuris Canonici) est le code qui régit actuellement l Église latine. Les Églises orientales sont… …
47Code De L'expropriation Pour Cause D'utilité Publique — Le code de l expropriation pour cause d utilité publique regroupe, en droit français, les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit de l expropriation. Il fixe notamment les règles relatives à la déclaration d utilité… …
48Code de l'expropriation pour cause d'utilite publique — Code de l expropriation pour cause d utilité publique Le code de l expropriation pour cause d utilité publique regroupe, en droit français, les dispositions législatives et réglementaires relatives au droit de l expropriation. Il fixe notamment… …
49Code du statut personnel (Tunisie) — Pour les autres articles nationaux, voir Code du statut personnel. Code du statut personnel Titre مجلة الأحوال الشخصية Pays …
50Code noir — Le Code noir, édition de 1743. Le Code noir est le nom qui est donné au milieu du XVIIIe siècle à un ensemble de textes juridiques réglant la vie des esclaves noirs dans les îles françaises, en particulier l ordonnance de soixante articles,… …
