concurrence déloyale

  • 111Affaire de Savoie — État fédéral de 1848 Carte de la Suisse et des cantons suisses. L État fédéral de 1848 est une des étapes de formation de la Confédération suisse, la période suivant la Confédération des XXII cantons et le début du XXe siècle. Suite aux… …

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  • 112Dallay — est une maison d édition française, spécialisée dans la philatélie, qui a publié un catalogue de timbres de 2001 à 2008. Ses deux créateurs et auteurs sont Luc Dartois et Jean Bernard Pillet. Sommaire 1 Historique 2 Contenu des catalogues Dallay… …

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  • 113Droit d'auteur — Propriété intellectuelle Propriété littéraire et artistique Droit d auteur et copyright Droits voisins Propriété industrielle Créations utilitaires: Brevet Secret industriel et …

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  • 114FFTH — Fiber To The Home Installation de la fibre optique chez un particulier FTTH est l abréviation du terme anglais Fiber To The Home, signifiant littéralement en français « fibre jusqu au foyer » encore appelée, en français, fibre optique à …

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  • 115FTTH — Fiber To The Home Installation de la fibre optique chez un particulier FTTH est l abréviation du terme anglais Fiber To The Home, signifiant littéralement en français « fibre jusqu au foyer » encore appelée, en français, fibre optique à …

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  • 116Fiber To The Home — Installation de la fibre optique chez un particulier FTTH est l abréviation du terme anglais Fiber To The Home, signifiant littéralement en français « fibre jusqu au foyer » encore appelée, en français, fibre optique à domicile. Il s… …

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  • 117État fédéral de 1848 — Carte de la Suisse et des cantons suisses. L État fédéral de 1848 est une des étapes de formation de la Confédération suisse, la période suivant la Confédération des XXII cantons et le début du XXe siècle. Suite aux luttes entre radicaux et… …

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  • 118Réseau FTTH — Installation de la fibre optique chez un particulier Un réseau FTTH est un réseau de télécommunications qui se termine en fibre optique au domicile de l abonné. Ce réseau diffère du réseau basé sur la boucle locale, le réseau des modems ADSL, qui …

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  • 119EUROPE DE L’EST - Les économies des anciens pays socialistes — L’Europe de l’Est en «transition» comprend, au début de 1993, neuf États postcommunistes, que l’on désignera par le sigle P.E.C.O. (pays d’Europe centrale et orientale). Sur ces neuf États, sept sont les anciens États socialistes (Albanie,… …

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  • 120PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE — On désigne sous le nom de propriété industrielle l’ensemble des droits accordés aux industriels et commerçants sur divers éléments de leur patrimoine commercial. La propriété industrielle présente ce caractère spécifique d’avoir pour objet un… …

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