compétence d'exécution
1Competence (droit francais) — Compétence (droit français) Pour les articles homonymes, voir Compétence. Sommaire 1 Les principes de compétence 1.1 La compétence d attribution …
2Compétence (Droit Français) — Pour les articles homonymes, voir Compétence. Sommaire 1 Les principes de compétence 1.1 La compétence d attribution …
3Compétence (droit français) — Pour les articles homonymes, voir Compétence. Sommaire 1 Les principes de compétence 1.1 La compétence d attribution …
4compétence — [ kɔ̃petɑ̃s ] n. f. • 1468 « rapport »; lat. competentia 1 ♦ (1596) Dr. Aptitude reconnue légalement à une autorité publique de faire tel ou tel acte dans des conditions déterminées. ⇒ attribution, autorité, 2. pouvoir, qualité. Compétence d un… …
5Competence (jeu de role) — Compétence (jeu de rôle) Dans les jeux de rôle, la compétence, ou aptitude, est une valeur chiffrée relative ou absolue indiquant la maîtrise du personnage pour une activité spécifique. Contrairement à la caractéristique qui figurent les… …
6Compétence (Jeu De Rôle) — Dans les jeux de rôle, la compétence, ou aptitude, est une valeur chiffrée relative ou absolue indiquant la maîtrise du personnage pour une activité spécifique. Contrairement à la caractéristique qui figurent les capacités générales et… …
7Compétence juridictionnelle en procédure civile française — Pour les articles homonymes, voir Compétence. En procédure civile française, la compétence juridictionnelle est l aptitude d une juridiction étatique française de l ordre judiciaire à connaître d un litige ou d une situation de droit privé en… …
8Compétence des juridictions françaises — Pour les articles homonymes, voir Compétence. Sommaire 1 Les principes de compétence 1.1 Selon la nature du procès 1.1.1 …
9Competence (law) — Evidence Part of the …
10Compétence (jeu de rôle) — En jeu de rôle, une compétence, ou aptitude, est une valeur chiffrée relative ou absolue indiquant la maîtrise du personnage pour une activité spécifique. Contrairement aux caractéristiques qui figurent les capacités générales et intrinsèques d… …
