compétence concurrente
21Réforme du fédéralisme en allemagne — La réforme du fédéralisme allemand (en allemand Föderalismusreform) a été adoptée en 2006 et est la modification la plus significative de la Loi fondamentale de la République fédérale d’Allemagne concernant les relations entre la Fédération et… …
22Union européenne — « UE » redirige ici. Pour les autres significations, voir UE (homonymie) et Europe (homonymie). Union européenne …
23Organisation juridictionnelle (Quebec) — Organisation juridictionnelle (Québec) Québec Cet article fait partie de la série sur la politique du Québec, sous série sur la politique. Lieut …
24Organisation juridictionnelle (Québec) — Québec Cet article fait partie de la série sur la politique du Québec, sous série sur la politique …
25Organisation juridictionnelle (québec) — Québec Cet article fait partie de la série sur la politique du Québec, sous série sur la politique. Lieut …
26Dragonica — Éditeur …
27Détective — Pour les articles homonymes, voir Détective (homonymie). Détective Vidocq : fondateur, en 1833, du Bureau des Renseignements Universels pour le Com …
28Officialite — Officialité L officialité est le tribunal ecclésiastique chargé de rendre la justice au nom de celui qui exerce le pouvoir judiciaire dans l Église catholique. Sous la forme latine d officialatus au XIIIe siècle et d officialitas au… …
29Officialité — L officialité est le tribunal ecclésiastique chargé de rendre la justice au nom de celui qui exerce le pouvoir judiciaire dans l Église catholique romaine. Sous la forme latine d officialatus au XIIIe siècle et d officialitas au… …
30Agence de recherches privées — Détective Pour les articles homonymes, voir Détective (homonymie). Vidocq : fondateur, en 1833, du Bureau des Renseignements …
