communaute europeenne
1Communaute europeenne — Communauté européenne La dénomination Communauté européenne remplace celle de Communauté économique européenne depuis le 1er novembre 1993. L adjectif « économique » a été retiré de son nom par le traité de Maastricht en 1992. Elle …
2Communauté Européenne — La dénomination Communauté européenne remplace celle de Communauté économique européenne depuis le 1er novembre 1993. L adjectif « économique » a été retiré de son nom par le traité de Maastricht en 1992. Elle est, avec la… …
3Communauté européenne — expression cour. qui désignait la Communauté économique européenne (C.é.E) et désigne encore parfois l Union européenne (U.E.). V. Europe …
4Communauté européenne — La Communauté européenne était une organisation supranationale réunissant la plupart des États européens et caractérisée par des transferts de compétence importants consentis dans de nombreux secteurs par les États membres. L entrée en vigueur du …
5Communaute europeenne du charbon et de l'acier — Communauté européenne du charbon et de l acier Pour les articles homonymes, voir CECA. Communauté européenne du charbon et de l acier 1951–2002 …
6Communauté Européenne Du Charbon Et De L'acier — Pour les articles homonymes, voir CECA. Communauté européenne du charbon et de l acier 1951–2002 …
7Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier — Pour les articles homonymes, voir CECA. Communauté européenne du charbon et de l acier 1951–2002 …
8Communauté européenne du Charbon et de l'Acier — Pour les articles homonymes, voir CECA. Communauté européenne du charbon et de l acier 1951–2002 …
9Communauté européenne du charbon et de l’acier — Communauté européenne du charbon et de l acier Pour les articles homonymes, voir CECA. Communauté européenne du charbon et de l acier 1951–2002 …
10Communaute europeenne de l'energie atomique — Communauté européenne de l énergie atomique Communauté européenne de l énergie atomique Euratom Drapeau européen …
