commission spéciale
1Commission spéciale sur la crise financière, économique et sociale — La commission spéciale sur la crise financière, économique et sociale est une commission spéciale du Parlement européen, dont le rapporteur est Pervenche Berès. Elle a rendu un rapport qui a été adopté le 20 Octobre 2010 par le parlement[1].… …
2Commission spéciale sur les défis politiques et les ressources budgétaires pour une Union européenne durable après 2013 — La commission spéciale sur les défis politiques et les ressources budgétaires pour une Union européenne durable après 2013 est une commission spéciale du Parlement européen. Liens externes v · Affaires constitutionnelles · Affaires… …
3commission — [ kɔmisjɔ̃ ] n. f. • XIIIe; mot du Nord; lat. commissio, de committere → commettre I ♦ Didact. Charge, mandat. ⇒ attribution, délégation, mission. Donner une commission à qqn. Charger qqn d une commission. Exécuter, remplir une commission. 1 ♦… …
4Commission Chargée De L'application De L'article 26 De La Constitution — La commission chargée de l application de l article 26 de la Constitution est une commission spéciale permanente de l Assemblée nationale française. Elle est actuellement (2007) présidée par Bernard Carayon et a pour vice présidents Alain Cacheux …
5Commission De Contrôle, De Vérification Et D'inspection Des Nations Unies — Cet article possède un paronyme, voir : Coq au vin. La Commission de contrôle, de vérification et d inspection des Nations unies (COCOVINU) était un organe subsidiaire du Conseil de sécurité des Nations unies chargé de l inspection des armes …
6Commission chargee de l'application de l'article 26 de la Constitution — Commission chargée de l application de l article 26 de la Constitution La commission chargée de l application de l article 26 de la Constitution est une commission spéciale permanente de l Assemblée nationale française. Elle est actuellement… …
7Commission chargée de l'application de l'article 26 de la constitution — La commission chargée de l application de l article 26 de la Constitution est une commission spéciale permanente de l Assemblée nationale française. Elle est actuellement (2007) présidée par Bernard Carayon et a pour vice présidents Alain Cacheux …
8Commission de controle, de verification et d'inspection des Nations unies — Commission de contrôle, de vérification et d inspection des Nations unies Cet article possède un paronyme, voir : Coq au vin. La Commission de contrôle, de vérification et d inspection des Nations unies (COCOVINU) était un organe subsidiaire …
9Commission de contrôle, de vérification et d'inspection des Nations Unies — Cet article possède un paronyme, voir : Coq au vin. La Commission de contrôle, de vérification et d inspection des Nations unies (COCOVINU) était un organe subsidiaire du Conseil de sécurité des Nations unies chargé de l inspection des armes …
10Commission de contrôle, de vérification et d'inspection des nations unies — Cet article possède un paronyme, voir : Coq au vin. La Commission de contrôle, de vérification et d inspection des Nations unies (COCOVINU) était un organe subsidiaire du Conseil de sécurité des Nations unies chargé de l inspection des armes …