commission permanente
31Commission nationale sur les attaques terroristes contre les Etats-Unis — Commission nationale sur les attaques terroristes contre les États Unis Les membres de la commission, photo remise par le gouvernement fédéral des États Unis : En haut : Ben Veniste, Lehman, Roemer, Thompson, Kerrey, Gorton. En… …
32Commission nationale sur les attaques terroristes contre les états-unis — Les membres de la commission, photo remise par le gouvernement fédéral des États Unis : En haut : Ben Veniste, Lehman, Roemer, Thompson, Kerrey, Gorton. En bas : Fielding, Hamilton, Kean, Gorelick. La Commission nationa …
33Commission Internationale Permanente pour l'Epreuve des Armes à Feu Portatives — C.I.P Crée en 1914 par Joseph Fraikin, la Commission Internationale Permanente (C.I.P) pour l épreuve des armes à feu portative établit les règles pour les épreuves aux banc des armes à feu et des munitions. Son but est d harmoniser les… …
34Commission D'organisation Des Régions Fortifiées — La Commission d Organisation des Régions Fortifiées (CORF) est un organisme créé le 30 septembre 1927 par le Ministre de la Guerre Paul Painlevé pour étudier et faire réaliser les ouvrages de fortification des frontières. La création de …
35Commission d'Organisation des Régions Fortifiées — La Commission d Organisation des Régions Fortifiées (CORF) est un organisme créé le 30 septembre 1927 par le Ministre de la Guerre Paul Painlevé pour étudier et faire réaliser les ouvrages de fortification des frontières. La création de …
36Commission d'organisation des regions fortifiees — Commission d organisation des régions fortifiées La Commission d Organisation des Régions Fortifiées (CORF) est un organisme créé le 30 septembre 1927 par le Ministre de la Guerre Paul Painlevé pour étudier et faire réaliser les… …
37Commission du bassin du lac Tchad — Création vendredi 22 mai 1964 Siège N Djamena, Tchad Budget 806 190 199 FCFA (2001), soit 2 millions de dollars[1] Membre(s) Tchad …
38Commission jeunesse — du Parti libéral du Québec La Commission Jeunesse du Parti Libéral du Québec est l aile jeunesse de ce parti politique. Les 16 à 25 ans y disposent du tiers (33,3%) des suffrages internes, formant ainsi le groupe politique jeunesse le plus… …
39Commission nationale de l'informatique et des libertés — Région France Devise : L informatique doit respecter l identité humaine, les droits de l homme, la vie privée et les libertés …
40Commission D'indemnisation Des Victimes D'infractions — Introduction générale Droit pénal et ses sources …