commission permanente
21Commission du Luxembourg — La Commission du Luxembourg qui a siégé au Palais du Luxembourg à Paris au printemps 1848, a été chargée de réfléchir et de proposer une nouvelle organisation du travail afin d améliorer le sort des travailleurs. Sous la présidence de Louis Blanc …
22Commission des activités non-américaines — House Un American Activities Committee House Committee on Un American Activities (HCUA) (1938 1975), est une commission d investigation de la Chambre des représentants des États Unis. Également appelé House Un American Activities Committee (HUAC) …
23Commission d'enquête parlementaire en France — Pour les autres articles nationaux, voir Commission d enquête parlementaire. En France, une commission d enquête parlementaire est une commission formée au sein de l Assemblée nationale ou du Sénat. C est un des outils au service du contrôle… …
24COMMISSION — s. f. Fait, action, chose commise. En ce sens, il n est guère usité que dans cette phrase, Péché de commission. On l oppose à Péché d omission. Il signifie aussi, Charge qu on donne à quelqu un de faire quelque chose. Commission honorable,… …
25COMMISSION — n. f. Charge qu’on donne à quelqu’un de faire quelque chose. Donner commission à quelqu’un de faire quelque chose, lui donner une commission, le charger de quelque commission. Faire une commission. Exécuter, remplir une commission. S’acquitter de …
26Commission des finances — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. La commission des finances est une commission permanente propre à chacune des deux chambres du Parlement français, l Assemblée nationale et le Sénat.… …
27Commission des recours des réfugiés — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. La commission permanente de recours des réfugiés en Belgique. La commission des recours des réfugiés en France. Catégorie : Homonymie …
28Commission Kean — Commission nationale sur les attaques terroristes contre les États Unis Les membres de la commission, photo remise par le gouvernement fédéral des États Unis : En haut : Ben Veniste, Lehman, Roemer, Thompson, Kerrey, Gorton. En… …
29Commission Nationale Sur Les Attaques Terroristes Contre Les États-Unis — Les membres de la commission, photo remise par le gouvernement fédéral des États Unis : En haut : Ben Veniste, Lehman, Roemer, Thompson, Kerrey, Gorton. En bas : Fielding, Hamilton, Kean, Gorelick. La Commission nationa …
30Commission Nationale sur les Attaques Terroristes Contre les États-Unis — Les membres de la commission, photo remise par le gouvernement fédéral des États Unis : En haut : Ben Veniste, Lehman, Roemer, Thompson, Kerrey, Gorton. En bas : Fielding, Hamilton, Kean, Gorelick. La Commission nationa …
