commission permanente
1Commission Permanente De Contrôle Des Sociétés De Perception Et De Répartition — La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition (CPC SPRD) est une commission de contrôle instituée par l État français et chargée de contrôler les comptes et la gestion des SPRD, de leurs filiales et des… …
2Commission permanente de controle des societes de perception et de repartition — Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition (CPC SPRD) est une commission de contrôle instituée par l État français et chargée de …
3Commission permanente pour la composition echiqueenne — Commission permanente pour la composition échiquéenne La Commission Permanente pour la Composition Échiquéenne est la commission de la Fédération internationale des échecs (FIDE) qui gère tout ce qui a un intérêt international dans le domaine de… …
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5Commission permanente de recours des refugies — Commission permanente de recours des réfugiés (Belgique) Pour les articles homonymes, voir Commission des recours des réfugiés …
6Commission permanente de recours des réfugiés — (Belgique) Pour les articles homonymes, voir Commission des recours des réfugiés …
7Commission Permanente Du Conseil Général — La Commission permanente du conseil général est une émanation de chaque assemblée départementale, composée à la proportionnelle des groupes politiques qui y sont représentés. Elle a pour mission de statuer sur les affaires courantes du… …
8Commission permanente du Conseil general — Commission permanente du Conseil général La Commission permanente du conseil général est une émanation de chaque assemblée départementale, composée à la proportionnelle des groupes politiques qui y sont représentés. Elle a pour mission de statuer …
9Commission permanente du conseil général — La Commission permanente du conseil général est une émanation de chaque assemblée départementale, composée à la proportionnelle des groupes politiques qui y sont représentés. Elle a pour mission de statuer sur les affaires courantes du… …
10Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition — La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition (CPC SPRD) est une commission de contrôle instituée par l État français et chargée de contrôler les comptes et la gestion des SPRD, de leurs filiales et des… …
