commission permanente
111Michel Teston — Parlementaire français Date de naissance 20 juillet 1944 ( …
112Conseil général du pouvoir judiciaire — Consejo General del Poder Judicial Création 27 décembre 1978 …
113Conseil National Du Littoral — Pour les articles homonymes, voir CNL. Le Conseil national du littoral (CNL) a été institué en France par l’article 235 de la loi du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux (loi DTR). La loi prévoit en effet la création… …
114Conseil national du littoral — Pour les articles homonymes, voir CNL. Le Conseil national du littoral (CNL) a été institué en France par l’article 235 de la loi du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux (loi DTR). La loi prévoit en effet la création… …
115Le Rassemblement-UMP — Rassemblement UMP Logo officiel Présentation Président Pierre Frogier Fondation 1977 (RPC) 1978 (RPCR) 20 …
116Assemblee parlementaire de l'OTAN — Assemblée parlementaire de l OTAN L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de …
117Assemblée Parlementaire De L'OTAN — L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de débattre de problèmes de sécurité …
118Assemblée de l’Atlantique Nord — Assemblée parlementaire de l OTAN L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de …
119Assemblée parlementaire de l'OTAN — L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de débattre de problèmes de sécurité …
120Assemblée parlementaire de l'otan — L’Assemblée parlementaire de l’OTAN, appelée à son origine Assemblée de l’Atlantique Nord, est une organisation interparlementaire qui, depuis 1955, permet aux Parlements des pays membres de se rencontrer afin de débattre de problèmes de sécurité …
