commission des faits incriminés
1Incident des emails du Climatic Research Unit — L incident des emails du Climatic Research Unit, plus souvent appelé Climategate, est une affaire résultant de la divulgation, dans la seconde moitié du mois de novembre 2009, d un ensemble de courriels et de fichiers, entre 1996 et le 12… …
2TRAITE DES PERSONNES — «L’esclavage est l’état ou la condition d’un individu sur lequel s’exercent les attributs du droit de propriété ou certains d’entre eux.» Cette définition, formulée par la Société des Nations peu après sa création, fut finalement acceptée par la… …
3Fédération internationale des ligues des droits de l'Homme — la Fédération Internationale des ligues des Droits de l Homme Contexte général Champs d’action Défense des droits de l homme Zone d’influence Monde …
4Chronologie des affaires de négationnisme dans les universités lyonnaises — Sommaire 1 Présentation de la chronologie 2 Chronologie thématique 3 Les bouleversements universitaires 4 …
5Chronologie des affaires du revisionnisme dans l'université lyonnaise — Chronologie des affaires de négationnisme dans les universités lyonnaises Sommaire 1 Présentation de la chronologie 2 Chronologie thématique 3 Les bouleversements universitaires 4 …
6Droit pénal de la presse — Le droit pénal de la presse a pour fondement la Loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881. Ce texte définit les libertés et responsabilités de la presse française, imposant un cadre légal à toute publication, ainsi qu à l affichage… …
7Rapport Mitchell — Le rapport Mitchell est le rapport présenté au terme d une enquête longue de 20 mois sur l usage de drogues par les joueurs des ligues majeures de baseball. Le rapport, commandé par le commissaire du baseball Bud Selig en 2006 et présenté par l… …
8IMPEACHMENT — IMPEACHME Forme de responsabilité pénale des autorités politiques, l’impeachment, dont l’équivalent français correspond grosso modo à la responsabilité pénale du chef de l’État et des ministres, est né en Grande Bretagne au XVIIe siècle; c’est… …
9Comite revolutionnaire de Nantes — Comité révolutionnaire de Nantes Le comité révolutionnaire de Nantes est un comité de surveillance révolutionnaire institué conformément au décret du 21 mars 1793. Sommaire 1 Historique 2 Le procès 2.1 Déroulement …
10Comité Révolutionnaire De Nantes — Le comité révolutionnaire de Nantes est un comité de surveillance révolutionnaire institué conformément au décret du 21 mars 1793. Sommaire 1 Historique 2 Le procès 2.1 Déroulement …
