commission des affaires étrangères de la
111Commission départementale des hospitalisations psychiatriques — Hospitalisation sans consentement en France  Pour les autres articles nationaux, voir Hospitalisation sans consentement. L hospitalisation sans consentement en France est une mesure qui s applique aux personnes qui souffrent de problèmes… …
112Commission extraordinaire des Douze — Pendant la Révolution française, la Commission extraordinaire des Douze, dite Commission des Douze, fut une commission de la Convention nationale chargée de rechercher et de poursuivre les conspirateurs. L instauration de cette Commission… …
113Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation — La Commission pour l indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l Occupation (CIVS) est une commission instituée auprès du Premier ministre français pour mettre en œuvre la… …
114Commission bulgare pour les toponymes antarctiques — Bulgarie en Antarctique Base antarctique Saint Clément d Ohrid Camp Académie Expédition Tangra 2004/05 …
115Commission baleinière internationale — Pour les articles homonymes, voir CBI. Le logo de la commission baleinière internationale (CBI). La commission baleinière internationale (CBI) est un organisme international créé à la fin de la Seconde Guerre mondiale chargé de réglementer …
116Commission nationale des droits de l'homme — La Commission nationale des droits de l homme (CNDH) est un organisme gouvernemental malien créé par la loi 19 novembre 2009 et le décret du 30 novembre 2009[1], placé sous la tutelle du ministère de la Justice[2] qui remplace la Commission… …
117Commission nationale de l'admission exceptionnelle au séjour en France — Introduction Droit des étrangers (France) …
118Commission nationale des compétences et des talents — Introduction Droit des étrangers (France) …
119Affaires de la mairie de Paris — Affaire des faux chargés de mission L affaire des faux chargés de mission du cabinet du maire de Paris est une affaire d emplois fictifs connexe aux différentes affaires politico financières de la ville de Paris et du financement illégal du RPR.… …
120Commission interministérielle pour l'étude des exportations de matériel de guerre — La commission interministérielle pour l étude des exportations de matériels de guerre (ou CIEEMG) examine les demandes d agrément préalable en vue d une exportation de matériels de guerre ou matériels assimilés (voir décret du 16 juillet 1955).… …