comme de coutume
21Coutume de paris — La Coutume de Paris est le recueil des lois civiles de la vicomté et de la prévôté de Paris, c est à dire de l Île de France et de la ville de Paris, codifiées en 1510. Révisée en 1580, elle comporte 362 articles complétés par de nombreux… …
22La coutume — Coutume Systèmes juridiques (Tous) Common law Droit civi …
23Coutume du Maine — La Coutume du Maine est un système légal apparu dans le Comté du Maine au début du Moyen Âge. Sommaire 1 Féodalité 2 Réforme 2.1 Rédaction 2.2 Réforme de 1508 …
24Coutume de Normandie — Un commentaire de la Coutume de Normandie par Étienne Le Royer de la Tournerie datant de 1778 La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xe siècle et qui est resté en vigueur dans les îles Anglo Normandes… …
25Coutume de Paris — La Coutume de Paris est le recueil des lois civiles de la vicomté et de la prévôté de Paris, c est à dire de l Île de France et de la ville de Paris, codifiées en 1510. Révisée en 1580, elle comporte 362 articles complétés par de nombreux… …
26Coutume des sans-culottes — Sans culotte « Chénard, premier costume sans culotte, octobre 1792 » Tableau par Louis Léopold Boilly (1792 93). Les sans culottes[1] sont des personnages emblématiques de la Révolution françai …
27Coutume internationale — Droit international public: pratique juridique acceptée comme étant le droit : art 38 §2 du Statut de la Cour Internationale de Justice, impliquant un élément matériel né de la répétition de précédents constituant un usage continu et général… …
28hab\ comme\ d' — habitude [ abityd ] n. f. • XIVe « complexion »; lat. habitudo « manière d être » I ♦ Vx Complexion, constitution d un être. ⇒ habitus. II ♦ 1 ♦ Manière de se comporter, d agir, individuelle, fréquemment répétée. « Ce qui forme les habitudes, ce… …
29Coutumes — Coutume Systèmes juridiques (Tous) Common law Droit civi …
30Droit coutumier — Coutume Systèmes juridiques (Tous) Common law Droit civi …
