comité de direction
1Direction du Budget — Finances publiques en France Principes budgétaires Annualité · Spécialité · Unité Universalité · Sincérité Législation LOLF · Loi de finances Loi de financement de la sécurité sociale …
2Comité de pilotage — Pour les articles homonymes, voir COPIL. Sommaire 1 Définition et rôle 2 Acteurs au sein du Copil 3 Projets stratégique …
3Comité public contre la torture en Israël — Le Comité public contre la torture en Israël (anglais : Public Committee Against Torture in Israel, PCATI) est une organisation non gouvernementale israélienne fondée en 1990 en réaction à la politique gouvernementale qui autorisait alors l… …
4Comite francais de la Liberation nationale — Comité français de la Libération nationale Henri Giraud et Charles de Gaulle. Le Comité Français de la Libération Nationale (CFLN) est l organisme gouvernemental, par lequel s est effectuée, en juin 1943, la fusion des deux autorités françaises… …
5Comité Français De La Libération Nationale — Henri Giraud et Charles de Gaulle. Le Comité Français de la Libération Nationale (CFLN) est l organisme gouvernemental, par lequel s est effectuée, en juin 1943, la fusion des deux autorités françaises participant à la guerre avec les Alliés, le… …
6Comité français de la Libération — nationale Henri Giraud et Charles de Gaulle. Le Comité Français de la Libération Nationale (CFLN) est l organisme gouvernemental, par lequel s est effectuée, en juin 1943, la fusion des deux autorités françaises participant à la guerre avec les… …
7Comité français de la libération nationale — Henri Giraud et Charles de Gaulle. Le Comité Français de la Libération Nationale (CFLN) est l organisme gouvernemental, par lequel s est effectuée, en juin 1943, la fusion des deux autorités françaises participant à la guerre avec les Alliés, le… …
8Comite d'entreprise — Comité d entreprise Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement… …
9Comité D'entreprise — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… …
10Comité d'entreprise en France — Comité d entreprise Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement… …
