comité d'initiative (local)
1comité — [ kɔmite ] n. m. • 1690; h. 1650; angl. committee, de to commit « confier », lat. committere ♦ Réunion de personnes prises dans un corps plus nombreux (assemblée, société) pour s occuper de certaines affaires, donner un avis. ⇒ cellule,… …
2Comité consultatif de Bioéthique de Belgique — Le Comité consultatif de bioéthique est une instance belge indépendante des autorités, créé par l accord de coopération du 15 janvier 1993[1] signé par l État fédéral, la Communauté française, flamande et germanophone ainsi que la Commission… …
3Comite de reflexion sur la modernisation et le reequilibrage des institutions — Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions Le Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions, appelé plus communément comité Balladur, est un… …
4Comité De Réflexion Sur La Modernisation Et Le Rééquilibrage Des Institutions — Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions Le Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions, appelé plus communément comité Balladur, est un… …
5Comité de réflexion sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions — Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions Le Comité de réflexion et de proposition sur la modernisation et le rééquilibrage des institutions, appelé plus communément comité Balladur, est un… …
6Comite des Regions — Comité des Régions Comité des Régions Création 1994 Type Organe consultatif de l Union européenne Siège Bâtiment Jacques Delors, Bruxe …
7Comité Des Régions — Création 1994 Type Organe consultatif de l Union européenne Siège Bâtiment Jacques Delors, Bruxe …
8Comité des régions — Création 1994 Type Organe consultatif de l Union européenne Siège Bâtiment Jacques Delors, Bruxe …
9Comite d'information et de mobilisation pour l'emploi — Comité d information et de mobilisation pour l emploi Pour les articles homonymes, voir Cime. Le comité d information et de mobilisation pour l emploi (Cime) est une association française d’aide à l’emploi et à la création d’entreprises, qui a… …
10Comite de bassin d'emploi — Comité de bassin d emploi Les Comités de bassin d emploi sont des instances françaises de dialogue social élargi. Créés dans les années 1980, sous le nom de Comités locaux pour l emploi , ils sont définis par la loi comme des instances locales d… …
