collectivité locale

  • 51Copropriété — La copropriété est l organisation d un immeuble bâti ou groupe d immeubles bâtis dont la propriété est répartie, entre plusieurs personnes, par lots comprenant chacun une partie privative et une quote part des parties communes. La copropriété se… …

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  • 52Droit Des Collectivités Territoriales — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …

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  • 53Droit des collectivites territoriales — Droit des collectivités territoriales Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public …

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  • 54Port (marine) — Pour les articles homonymes, voir Port. Le port du Havre (Seine Maritime, France) …

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  • 55RURAL (AMÉNAGEMENT) — Le terme «aménagement» dérive du mot «ménage». Ce dernier prend son origine dans le mentio latin, c’est à dire la demeure. Il désigne tout ce qui concerne les soins, la surveillance de ce qui intéresse la maison. Ménager son bien, c’est… …

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  • 56RURAUX (SOCIOLOGIE DES) — Le terme «rural» est couramment utilisé, bien qu’il n’ait aucun sens technique précis, sauf celui, purement conventionnel, des statisticiens: en France est considérée comme rurale toute commune qui compte moins de deux mille habitants agglomérés …

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  • 57zone — [ zon ] n. f. • 1119; lat. zona, du gr. zônê, proprt « ceinture » 1 ♦ Géogr. Chacune des cinq parties de la sphère terrestre, divisée selon les cercles polaires et les tropiques, et caractérisée par un climat particulier. Vieilli Zones froides et …

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  • 58zoné — zone [ zon ] n. f. • 1119; lat. zona, du gr. zônê, proprt « ceinture » 1 ♦ Géogr. Chacune des cinq parties de la sphère terrestre, divisée selon les cercles polaires et les tropiques, et caractérisée par un climat particulier. Vieilli Zones… …

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  • 59Croatie — 45° 48′ N 16° 00′ E / 45.8, 16 …

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  • 60Hrvatska — Croatie Republika Hrvatska (hr) République de Croatie (fr) …

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