code of commerce
91Code — (franz., spr. kodd , v. lat. codex), Gesetzbuch, insbes. Bezeichnung der fünf napoleonischen Gesetzbücher, nämlich das C. civil des Français oder C. Napoléon (bürgerliches Gesetzbuch) vom 21. März 1804, des C. de procédure civile… …
92Code — Code, franz., Gesetzbuch. C. civil, über das Privatrecht (mit Ausschluß des Handelsrechts), entworfen 1800 von Tronchet, Portalis, Bigot Preameneau und Maleville, berathen vom Staatsrath unter Napoleons Vorsitz, zum Gesetz erhoben 1804 und… …
93Commerce triangulaire — Une des routes du commerce triangulaire. En vert, les royaumes européens où s armaient les navires négriers. En rouge, la zone d origine des esclaves. En bleu, la zone de destination des esclaves. Le Commerce triangulaire, aussi appelé Traite… …
94Commerce, California — City of Commerce   City   Images, from top, left to right: Citadel Outlets, Rosewood Park Aquatorium, Commerce Casino, Civic Center …
95Commerce City, Colorado — City of Commerce City, Colorado   City   Nickname(s): Bee Capital of America …
96Code noir — Le Code noir, édition de 1743. Le Code noir est le nom qui est donné au milieu du XVIIIe siècle à un ensemble de textes juridiques réglant la vie des esclaves noirs dans les îles françaises, en particulier l ordonnance de soixante articles,… …
97Code universel des produits — Pour les articles homonymes, voir CUP et UPC. Exemple de CUP dans le système UPC A. Le code universel des produits (CUP, en anglais : Universal P …
98Code des obligations — Le Code des obligations est un texte de loi faisant partie du droit privé suisse. C est en fait le 5e livre du Code civil suisse. Son titre exact est Loi fédérale du 30 mars 1911 complétant le code civil suisse (Livre cinquième : Droit des… …
99Code de conduite (entreprise) — Dans le monde de l entreprise, un code de conduite est une déclaration officielle des valeurs et des pratiques commerciales, parfois élargie aux fournisseurs de l entreprise. Le code formalise un certain nombre de principes d actions et de normes …
100Commerce — 1 Original name in latin Commerce Name in other language State code US Continent/City America/New York longitude 34.204 latitude 83.45711 altitude 277 Population 6544 Date 2011 05 14 2 Original name in latin Commerce Name in other language State… …
